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AGENCE DES TRAVAX ET DE GESTION DES ROUTES (AGEROUTE)

Pour réduire ou éliminer ces impacts, il est prévu dans le Plan de Gestion Environnementale et Sociale, des mesures d’atténuation appropriées Mesures d’atténuation et mise en œuvre de la gestion environnementale et sociale Les objectifs du PGES consistent à atténuer les impacts défavorables identifiés dans chaque



Djibouti Organisation de la propriété foncière

Il est institué dans la République de Djibouti, un service dit la Conservation foncière, chargé d’assurer aux titulaires la garantie des rôles réels qu’il possèdent sur les immeubles soumis au régime du présent texte Art 2 -Cette garantie est obtenue au moyen de la publication sur des livres fonciers, à un



PROTECTION DES DONNÉES

nous sont fournies par vos soins dans des bordereaux papiers ou dématérialisés, des formulaires de contact ou d’inscription, des enquêtes, des services en ligne dans lesquels il est précisé le caractère obligatoire ou facultatif des données collectées



DIPLÔME NATIONAL DU BREVET SESSION 2018

Ces notes, une fois reportées sur les bordereaux, devront être saisies à l’adresse web indiquée, le service étant ouvert du 2 juillet au 5 juillet 2018 à 12h Une fois la saisie effectuée, ET APRÈS VÉRIFICATION MINUTIEUSE de votre part, il conviendra de verrouiller chaque lot LA CONSERVATION DES COPIES



PROJET DE: REPARATION DU RESEAU DEAU POTABLE DE PORT A PIMENT

réparer ce réseau afin de rétablir l’accès à ce service dans cette localité et du même coup éliminer la corvée de l’eau et réduire le taux de maladie d’origine hydrique 1 Contexte : Les bénéficiaires de ce projet seront les paysans des localités de la section communale de Balai , Majann, Poty,



DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

46-020 reprise dans l’arrêté du 2 janvier 2002, d’évaluer leur état de conservation afin de déterminer l’occurrence d’effectuer des travaux de retrait en présence de matériaux amiantifères dégradés Afin de protéger les occupants, les intervenants, les riverains lors d’interventions sur ces matériaux susceptibles de contenir



CONDITIONS GENERALLES DACHAT DE LANXESS Jan 2005

par écrit par le fournisseur et à traiter séparément dans la correspondance 3 3 Tous les documents doivent mentionner : le service d’achat, le numéro de commande complet, la date de la commande et la référence de l’acheteur 4 Délai de livraison 4 1 Le délai de livraison prend court le jour de la commande Dès que le fournisseur



Informations relatives au traitement des données par PAYONE

du droit fiscal et autres obligations de conservation (par ex conservation de données importantes pour la comptabilité pour la période de dix ans) ; • conservation des preuves dans le cadre des disposi-tions légales en matière de prescription 9 Établissement de profils/profilage/scoring

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