Texte original Règlement d’application
Règlement d’application de l’Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant l’exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux États 1 Conclu par échange de notes le 17 novembre 2017
Fédération de Pêche du Doubs - Tout savoir sur la pêche dans
révision du règlement d'application de l'accord du 29 juillet 1991 concernant l'exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux États (ensemble une annexe), signées à Paris les 10 et 17 novembre 2017
Décrets, arrêtés, circulaires - doubsgouvfr
révision du règlement d’application de l’accord du 29 juillet 1991 concernant l’exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux Etats (ensemble une annexe), signées à Paris les 10 et 17 novembre 2017 (1) NOR : EAEJ1803655D
Règlement d’application de l’Accord entre le Conseil fédéral
Règlement d’application de l’Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant l’exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux Etats Art 1 Classement des eaux du Doubs formant frontière entre la Suisse et la France
Liberté - Fédération Pêche du Doubs
révision du règlement d'application de l'accord du 29 juillet 1991 concernant l'exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux Etats (ensemble une annexe), signées à Paris les 10 et 17 novembre 2017 (l) ;
PREFET DU DOUBS - Fédération de Pêche du Doubs
la pêche en eau douée dans le Doubs ; VU l'arrêté n° 25-2017-08-16-004 du 16 août 2017 relatif à la délégation de signature à M Christian SCHWARTZ, Directeur départemental des territoires du Doubs;
La pêche dans le Haut Doubs - rando-juracom
Office de Tourisme du Pays du Haut Doubs : bureau de Malbuisson, Métabief, Mouthe, Les Fourgs Station de Métabief – 03 81 49 20 00 QUELQUES POINTS DU RÈGLEMENT (règlement complet donné à l'achat de la carte) Ouverture du 30 mai au 1er décembre 2020 4 truites maximum par carte et par jour / maille = 25cm
Règlement d’eau du Doubs Franco-Suisse FINAL 2205
suisse concernant l’exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs for-mant frontière entre les deux États, son règlement d’application du 2 juin 1995 et les échanges de notes y relatifs, [lois suisses] Vu la loi fédérale du 22 décembre 1916 sur l’utilisation des forces hydrauliques (LFH),
LA PÊCHE DANS LE HAUT DOUBS
Site internet : www peche-haut-doubs LE PARCOURS Lots de pêche de cette section : Sur le Doubs : o 15km de cours d'eau soit 30km de rives o De la Source du Doubs jusqu'au Mont de Labergement Sainte Marie Sur le Bief Rouge : o 3km de cours d'eau soit 6 km de rives Il est interdit de pêcher dans les secteurs suivants :
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