Réféentiel Intene d’Oganisation de la Fomation et de l’Evaluation
Le type d’évaluation etenue pa le SDIS 36 est le pacous sommatif 1 5 Conditions d’accès Être titulaire de la compétence d’éuipier prompt secours 2 Documents de références et réglementaires L’ingénieie pédagogiue doit se constuie e n intégrant les documents de référence suivants :
Guide de l’exercice coordonné - URPS Médecins PACA
Références réglementaires : CSP L 1434-12 composition : Tout acteur de santé (ville, sanitaire, médico-social) Forme juridique : Toute forme d’organisation, association loi 1901 préconisée Territoire : Correspond à celui de la population ciblée objectifs : Répondre aux besoins de santé et d’accès aux soins identifiés
Concours d’accès au grade de technicien principal de 2ème classe
rÉfÉrences rÉglementaires p 23 Concours de technicien èmeprincipal de 2 classe CIG petite couronne – 1 rue Lucienne Gérain - 93698 PANTIN cedex - www cig929394 - 01 56 96 80 80
Cadres d’emplois médico-techniques
Références réglementaires Statut particulier : décret 92-867 du 28 août 1992 modifié Échelonnement indiciaire : 2011-1931 du 21 décembre 2011 Modalités d’organisation des concours : décret 93-399 du 18 mars 1993 modifié Examen professionnel d’accès au grade de biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe
Concours d’accès au grade de rédacteur
RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES -Décret n°2020-523 du 4 mai 2020 relatif à la portabilité des équipements contribuant à l’adaptation du poste de travail et aux dérogations aux règles normales des concours, des procédures de recrutement et des examens en faveur des agents publics et des candidats en situation de handicap
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
les vérifications réglementaires, ainsi que les dépannages Le remplacement de pièces et de matériels, rendu nécessaire, suite aux opérations de maintenance ou suite à un incident, sont fournis hors forfait Dans ce cas, ces interventions font l’objet d’un devis et d’une facturation selon les modalités prévues au
Examen professionnel d’accès au grade de bibliothécaire
-Décret n°2019-847 du 19 août 2019 fixant les modalités d’organisation de l’examen professionnel d’accès au grade de bibliothécaire principal - Décret n°91-845 du 2 septembre 1991 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des bibliothécaires territoriaux
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