[PDF] quotité de service définition



AED/AP-AESH : Comment calculer son temps de travail

Quotité de service Temps p ein Temps plein M i-temps M i-te mps Temps p ein Temps p ein Temps partie 40 t-bmbre de mis travaillés 10 (septembre àjuin) 5 Oanvier à mail Cruit dhewes formation 1 so(car so pour un stage de deux semaines) (200 x 10) / 12 (2001 40)/ 100 80 sur 12 mois donc (Sox 12 33 sur S mois Temps de travail (en heures



MEMO AESH - SNES LYON

Sur le contrat, prendre garde à la quotité de service indiquée, égale à : temps de service hebdomadaire X 41 semaines Les heures réparties sur les cinq semaines en plus des 36 de temps scolaire permettent de tenir compte des missions que l’AESH effectue en lien avec ses fonctions en dehors du temps scolaire avec les élèves



MINISTERE DE LAGRICULTURE, DE LAGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET

- la prime de service et de rendement instaurée par le décret n°70-354 du 21 avril 1970 modifié, 3 En revanche, à titre dé rogatoire (arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités



Le CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION dsu ctalétus t DE LA

jours travaillés par semaine, et non pas de la quotité horaire Ainsi, que l’agent travaille à hauteur de 20 ou 35 heures par semaine, dès lors que ses heures de service sont réparties sur 5 jours, il aura droit à 5x5 = 25 jours de congés annuels, pour une année civile complète (du 1er janvier au 31 décembre)



3, rue Guy de Gouyon du Verger – 94 112 ARCUEIL CEDEX Mél

Service partagé et réduction de service Selon les dispositions du décret du 20 août 2014, les collègues en exercice à l’année sur deux établissements dans deux com-munes différentes ou sur trois établissements ont droit à une heure de réduction de service Le décret ne permet pas de cumuler une heure pour exercice



PROCEDURE DE RECRUTEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS SUR EMPLOIS

création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public o Relevant de l’a tile 47 de la loi n°84-53 : contractuels sur emplois de direction (application uniquement des dispositions des articles 1 et 2 du décret 2019-1414, soit les étapes 1 à 3 de la présente fiche) Article 2-2 décret n° 88-145 du 15 février 1988



Exonération de la majoration d’impôt pour les in dé pen dants

toutefois, sous certaines conditions, être exonérés de cette ma jo ra tion d’impôt pendant 3 ans Ils ne doivent donc pas effectuer de versements anticipés pour cette période 1 Ne sont pas concernés les «membres de la famille aidants» de ces in dé pen dants (parents cohabitants salariés)



6405 D cret du 24 mars 2003 Inspecteur des Finances carri

de Service dans la supervision et coordination de l'ensemble des activités de l' Inspection Générale des Finances Il assure l'intérim en cas d' absence ou d'empêchement de I'lnspecteur Général- Chef de Service et coordonne toutes les missions lui confiées par I'lnspecteur Général-Chef de Service Article 11



Lundi 10 - SNUippfr

Pour que les horaires ne dé ordent plus Le calculateur du temps de service Initialement conçu pour le temps de service des remplaçants, les fonctions de ce calculateur Excel ont été étendues aux 108h 00 annuelles Cet outil peut donc être utilisé par tous les ollègues, qu’ils exerent à temps complet ou à temps partiel

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