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ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
1 De Contrôle et de 23 Etude de pollution accidentelle par les PROMOTEUR : FOXTROT International Evaluation Environnementale Stratégique Etude d‘Impact Environnemental et Social
Guide pratique danalyse de politiques commerciales
Au cours de cette même période, les conventions de Yaoundé 1 et Yaoundé 2 entre les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) et la Communauté Economique Européenne (CEE) permettent aussi au pays d'exporter en franchise de droit de douane certains produits comme la banane et le sucre
FAVORISANT L’INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES
2010‑2011 et pour discuter des actions à entreprendre au cours de l’exercice financier 2011‑2012 3 3 Localisation et caractéristiques physiques des lieux de travail Les bureaux du SCT se situent principalement au 875, Grande Allée Est, à Québec, alors que la DDDCAMS occupe des bureaux situés au 700,rue Saint‑Amable,
2017-07-03 Putting the CRRF into Practice - Plan International
Jul 03, 2017 · ‘localisation’ and local authorities’ ownership of the CRRF Expectations are often placed on sub-national authorities with little recognition of the resource constraints they may face Getting local ownership in practically implementing the CRRF will also make it more likely to succeed
Synthèse et relevé de conclusions
- Le CVO algérien a présenté la localisation des foyers de PPR notifié à l’OIE le 19 mars 2012 (virus lignée IV) Les principales mesures prises contre la PPR ont été détaillées (par exemple, acquisition de vaccin et de réactifs de laboratoire ou encore organisation d’enquêtes sérologiques dans toutes les wilayates)
Introduction d’IPLNET Japon,
échanges des informations des avocats et juges d’autres pays : par exemple en 2011, l’IPLNET et la JFBA ont organisé la conférence sur le régime de la Propriété Intellectuelle des Etats-Unis et le Japon, ainsi que le séminaire sur la juridiction européenne unifiée du brevet (UPC)
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