FEDERATION FRANCAISE DE VOILE
- de rendre compte annuellement de son activité liée à la voile et de ses résultats, notamment chiffre d’affaire, bilan, et volume de clientèle, à la ligue régionale de rattachement NB : Le bénéfice de la garantie responsabilité civile est obligatoirement lié à ladélivrance de licences FFVoile (en application des textes fédéraux)
STATUTS FEDERATION FRANCAISE DE VOILE
a) des organismes à but lucratif ou publics dont l’objet est la pratique d’une ou de plusieurs des disciplines de la voile, dénommés dans l’ensemble des textes de la FFVoile : « Etablissements » ;
REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE VOILE
de la FFVoile, les organes habilités à procéder auxdites élections ont la faculté d’élire également des suppléants Par exception aux dispositions de l’article 13 des statuts, dans les cas suivants unemême personne peut être représentant à l’Assemblée générale de la FFVoile à plus d’un titre, sans pouvoir toutefois
Statuts FFCV AGE 2009 - Fédération Française de Char à Voile
L’association dénommée « FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE » (FFCV) fondée le 31 juillet 1964, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 6 Août 1964 (JO du 19 Août 1964), comprend des personnes morales et
RÈGLEMENT INTÉRIEUR LIGUE DE VOILE LANGUEDOC-ROUSSILLON MIDI
Article 31 L’affiliation à la Fédération Française de Voile Article 31 1 – Rôle de la Ligue dans la procédure d’affiliation à la FFVOILE Article 31 2 – Suivi des affiliations à la FFVOILE Article 32 Droits des membres Article 33 Obligations générales des membres Article 34 Perte de la qualité de membre de la Ligue
STATUTS DU CERCLE DE VOILE DE MARTIGUES
- L’organisation des compétitions de voile, de kayak, d’activités subaquatiques ou tout autre sport nautique telle que précisée dans le règlement intérieur, et notamment la délivrance des titres nationaux, régionaux et départementaux
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ÉLECTIVE
7 membres de droit qui sont les Présidents des Comités Départementaux de Voile situés sur le territoire de la Ligue existant l’année précédant l’Assemblée Générale Les Présidents des Pôles assistent de droit, avec voix consultative, aux séances du CA
cnb reglement V20 - Le club de voile du Beauvaisis
5 2) L'école de sport homologuée FFV (Fédération Française de Voile) et Jeunesse et Sport offre à tous les adhérents et/ou groupe la possibilité de s'initier à la pratique des activités nautiques, de se perfectionner sous forme de stage, de pratiquer librement et de participer à des compétitions Article 6 : Partenariat
Appel à projets territorial 2020
Appel à projet territorial FF Char à Voile 2020 - Page 3 sur 6 3 – Calendrier, méthodologie, documents attendus a Calendrier de la campagne d’appel à projets Le lancement de la campagne est effectif à compter du 24 avril 2020
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