Compte-rendu sommaire du Conseil municipal
2 Délibération n° 2014-87 : Commune de Tremblay-en-France - Installation du Conseil municipal élu le mars 2014 ARTICLE 1 Après avoir procédé à l’ouverture de la séance et à l’appel nominatif des Conseillers municipaux, Monsieur François
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014
Conseil Municipal du 11 avril 2014 Page 1 / 25 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le onze avril 2014 à vingt heures, le Conseil Municipal, s’est réuni dans la salle Hubert Marionnaud, sous la Présidence de Monsieur Patrick MICHAUD, Maire
COMPTE-RENDU SOMMAIRE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze, le jeudi 18 décembre le Conseil municipal de Brétigny-sur-Orge, dûment convoqué en date du vendredi 12 décembre 2014, s’est réuni en séance ordinaire, salle Maison Neuve, sous la présidence de M Nicolas MÉARY, Maire PREAMBULE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - limonestfr
C R SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIMONEST (RHONE) DU 23 mai 2013 – 21 feuillets de 71 à 91 inclus Dans le cadre de la modification n°11 du Plan Local d’Urbanisme, la Commune souhaite demander la mise en place d’un emplacement réservé pour construction
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU SOMMAIRE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015 AFFICHÉ LE 28 SEPTEMBRE 2015 ( Art L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Adoption du Procès-verbal de la séance du 25 juin 2015 ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ Abstentions : Votes Contre : Votes Pour : 35
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
1 Approbation du compte-rendu du 29 mars 2014 Le compte-rendu est lu et approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal 2 DM budget Lotissement (excédent d’investissement) Monsieur le Maire informe que les comptes administratifs, les comptes de gestion et les budgets ont été votés lors de la séance du 11
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Secrétaire de séance : M MAYET Laurent COMPTE RENDU SOMMAIRE 1 Approbation du compte rendu du 14 janvier 2014 Le compte rendu est lu et approuvé à l’unanimité par les membres présents du conseil municipal 2 Rue Etienne Saby – Travaux –Financement - annulation délibération du 14 janvier
VILLE DE CHÂTENAY-MALABRY
VILLE DE CHÂTENAY-MALABRY EXTRAIT SOMMAIRE DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, DANS SA SÉANCE DU 15 MAI 2014 PRÉSENTS : M SIFFREDI, Maire de Châtenay-Malabry, Vice-Président du Conseil Général, Président des Hauts-de-Bièvre
Ville de - fleurymerogisfr
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2015 L’an deux mil quinze, le neuf novembre, à vingt heures trente, le conseil municipal légalement convoqué, s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis, en séance ordinaire, sous la présidence de David DERROUET, Maire Date de convocation : 03/11/2015 Date d’affichage:
Mairie de CORMELLES LE ROYAL
République Française Mairie de CORMELLES LE ROYAL Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2013 Participaient à la réunion : M OBLIN, M GUILLEMIN, M VALLEE, Mme MOREL,
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