8 CC 2017/17 Brochure n° 3246 AVENANT N° 159

AVENANT N° 148 DU 23 JUIN 2014 RELATIF AU TEMPS PARTIEL

Brochure n° 3246 Convention collective nationale IDCC : 1518 ANIMATION AVENANT N° 148 DU 23 JUIN 2014 RELATIF AU TEMPS PARTIEL NOR : ASET1450854M IDCC : 1518 La loi n o 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi a, dans son volet « Lutter

AVENANT N° 150 DU 25 JUILLET 2014 RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS

Brochure n° 3246 Convention collective nationale IDCC : 1518 ANIMATION AVENANT N° 150 DU 25 JUILLET 2014 RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL NOR : ASET1451012M IDCC : 1518 La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi a, dans son volet « Lutter

LA NÉGOCIATION COLLECTIVE EN 2003 - Ministère du Travail

au moins un avenant 315 • 2 4 : Syndicats signataires des textes conventionnels en 2003 316 • 2 5 : Liste des conventions et accords ayant eu au moins un avenant au cours de l’année 2003 317 • 2 6 : Liste des conventions collectives nationales pour lesquelles aucun avenant ni accord n’est intervenu du 1er janvier 1999 au 31 décembre

ANIMATION - AG2R LA MONDIALE

complémentaire frais de santé L’avenant ﬁ xe le niveau de garanties du régime de base et des options AG2R Réunica Prévoyance n’est pas recommandé mais propose une oﬀ re strictement identique LES CARACTÉRISTIQUES DE L’OFFRE Champ d’application : Numéro de brochure : 3246, IDCC : 1518 Assureur : AG2R Réunica Prévoyance

PROJET D’ÉTABLISSEMENT PROJET PÉDAGOGIQUE

2017 (16 communes, 53 404 hab ), s’inscivant plus lagement Musique et Danse en Loire Atlantique: paye, contrat, avenant, 1988 (brochure JO n°3246) Ces

HANDICAPÉS I - CFE-CGC SANTE-SOCIAL

(Remplacé par avenant no 160 du 25 février 1985 agréé par arrêté du 23 avril 1985, JO 30 mai 1985) Les parties contractantes reconnaissent leur liberté d'opinion et s'engagent à la respecter réciproquement Elles reconnaissent également le droit, pour les employeurs comme pour les salariés, d'adhérer librement à