Chapitre I Contributions publiques - République et canton de
l'instruction publique et des fonctionnaires de l'administration du canton de Genève) 0,125 CEH (Caisse de prévoyance du personnel des établissements publics médicaux du canton de Genève) 0,125 CP (Caisse de prévoyance des fonctionnaires de police et de la prison) 0,125 Fondation de prévoyance en faveur du personnel des TPG 0,125
Votation cantonale - gech – République et canton de Genève
Loi modifiant la loi sur la Caisse B 5 33 de prévoyance des fonctionnaires de police et des établissements pénitentiaires (LCPFP) (11773) du 12 octobre 2017 Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève décrète ce qui suit : Art 1 Modifications La loi sur la Caisse de prévoyance des fonctionnaires de police et des
Demande de mutation - amelifr
La loi rend passible d’amende et/ou d’emprisonnement quiconque se rend coupable de fraudes ou de fausses déclarations en vue d'obtenir ou de faire obtenir des avantages indus (articles 3 1 3 -1 à 3 1 3 - 3, 433- 19, 44 1-1 et suivants du Code pénal)
Archives communales d’Aumale - Archives départementales de
1 M 113 Limite de la commune d’Aumale an XII 1 M 373 Inauguration d’un monument à la mémoire de l’abbé Levaillant, ancien curé d’Aumale 1827 1 M 574 Syndicalisation des fonctionnaires et des ouvriers des manufacture d’Etat et des chemins de fer : rapports des commissaires centraux et spéciaux, tracts, affiches, coupures de
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
valoir ses droits de points sur présentation du ticket de caisse c Génération de bon(s) d’achat À chaque palier de 300 points cumulés sur le compte fidélité, un bon d’achat de 10 euros sera automatiquement crédité sur le compte fidélité de l’adhérent et il pourra être prévenu par email et/ou SMS
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