1/ Approbation du PV du Conseil Municipal du 26/06/2012 :

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Elle est acceptée par le conseil municipal à l’unanimité APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2012 Le procès-verbal a été joint à l'envoi de la convocation à la présente séance Il est adopté à 26 voix « POUR » et 1 abstention INFORMATIONS PREALABLES

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2016 Le compte rendu est approuvé à l’unanimité 1 Amortissement d’écritures individualisées Marie-Hélène Reynaud informe l’assemblée délibérante qu’il convient de régulariser quelques écritures portées aux comptes de bilan du compte de gestion

CONSEIL MUNICIPAL DE PRÉVESSIN-MOËNS Procès-verbal Séance du

1/15 O:\Conseil Municipal\Procès verbaux\Procès verbaux\2012\PV 07 2012 doc Procès-verbal Séance du 3 juillet 2012 Le Conseil Municipal de PRÉVESSIN-MOËNS s’est réuni, en session ordinaire, à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul LAURENSON, Maire

Procès-verbal de l’assemblée générale 2008

Approbation du Procès-verbal de l du Conseil communal du 23 juin 2011 qui a accepté le préavis municipal No 99/2006-2011 26 06 2012 - PV I N T E R N E et

SEANCE DU 20 JUIN 2012

un délai de 3 mois Les ordres de services pour ENT TOMAI daté du 16 02 2012, GLENAT daté du 13 02 2012et CUMIN daté du 13 02 2012 Les PV de réception de travaux sont datés du 29 05 2012 ce qui fait que le délai d’exécution est dépassé, donc Mme la Trésorière doit facturer à ces entreprises des pénalités de retard

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-CYRILLE-DE-WENDOVER

ORDRE DU JOUR 1) Prière 2) Ordre du jour – Adoption 3) Conseil a) Rapport du maire 4) Période de questions 5) Procès-verbal - Adoption a) Procès-verbal du 4 juin 2012 – Adoption 6) Comptabilité a) Factures d’achats, déboursés directs, dépenses pré-autorisées, rémunération globale, remboursement des dépenses