DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 (2)
prévisionnel et des comptes de l’exercice écoulé, ainsi qu’un RIB (tout dossier non complet ne sera pas étudié) Ces documents seront soumis au contrôle du conseil municipal qui déterminera l’attribution ou la suppression de la subvention pour l’année Ce dossier devra parvenir à la Mairie avant le 6 février 2015
Dossier demande de subvention 2015 - MALEVA
A quoi sert ce dossier de demande de subvention ? Il doit être utilisé par les associations sollicitant une subvention dans le cadre de l’appel à projet lancé par le Service Vie des Quartiers Ce dossier concerne le financement de projets spécifiques de l’association Il ne concerne
Demande de subvention Exercice 2015 - trappesfr
Direction de la communication - aot 019 2019 - 2020 www trappes 0 000 4 Document à déposer avec la demande de subvention pour l’exercice prochain M le Maire - Espace 1901 - Pôle vie démocratique et associative - Rue Maurice Ravel - CS 90544 -
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION: Si l’exercice de l’association est différent de l’année civile, préciser les dates de début et de fin d’exercice
DOSSIER 2015 DE DEMANDE DE SUBVENTION - DRJSCS
de le transmettre en ne faisant figurer sur la fiche que le montant de la subvention demandée Fiches n° 3 1, 3 2 : Description de l’action projetée Vous devez remplir cette fiche si la demande de subvention est destinée au financement d’une action spécifique que vous souhaitez mettre en place
Dossier de demande de subvention 2015 Quels documents
Dossier de demande de subvention 2015: Quels documents L'imprimé de demande de subvention et la liste des documents suivants doivent être établis en UN SEUL EXEMPLAIRE : Présentation des comptes certifiés 2013 ou 2012/2013, détaillant le montant de subvention par financeur et du budget prévisionnel 2015 ou 2013/2014 + 2014/2015 avec le
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association
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