DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2015
Demande de subvention 1 rue de la Conterie BP37604 35176 CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Attestation sur l’honneur Je soussigné (e) (nom, prénom) : représentant (e) légal (e) de l’association, en qualité de (fonction) :
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015
Demande de subvention 1 rue de la Conterie BP37604 35176 CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Attestation sur l’honneur Je soussigné (e) (nom, prénom) : représentant (e) légal (e) de l’association, en qualité de (fonction) :
VILLE DE CAEN
ACCORDE la subvention de fonctionnement de 12 000 € à l’association S3A ; APPROUVE les conventions d'objectifs et de moyens entre les associations S3A, La Centrifugeuz et L'Epi vert et le Ville de Caen ainsi que la convention cadre entre l’association S3A et ses partenaires publics ;
de la Ligue de Bretagne de Football
Demande des précisions sur l’attribution d’une subvention pour le congrès national de l’UNAF en Bretagne Une réponse est apportée par le Président Pierrick BERNARD-HERVE/Philippe LE YONDRE : Dossier FAFA Amène des précisions sur le traitement de 3 dossiers clubs (TA Rennes, Locminé et Chartres
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2015
Monsieur le Trésorier de Chartres de Bretagne a communiqué le résultat du budget communal pour l’exercice 2014 tel qu’il ressort du compte de gestion Il a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2013,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2015
des Finances de Chartres de Bretagne les résultats du budget communal 2014 au 31 décembre 2014 présentent : un solde d’exécution déficitaire de la section d’investissement de 279 311,03€, un résultat excédentaire de la section de fonctionnement de 414 391,93€
ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE ET ELECTIVE DU COMITE DE BRETAGNE
zone tertiaire de la Conterie à Chartres de Bretagne, avec la mise à notre disposition d’un local à la piscine de Chartres de Bretagne toute proche pour le rangement du matériel des compétitions Nous avons pu réaliser cet investissement grâce, en partie, à la vente de l’appartement, dont le Comité était propriétaire et à la bonne
PROCÈS-VERBAL
- décide l’attribution d’une subvention de fonctionnement d'un montant maximum de 12 000 € à la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (SFCTCV) pour l'organisation du 72 ème congrès national, du 12 au 14
N° 14 d’informations municipales Épiniac
et sécurité, diverses améliorations de fonctionnement Le coût global de l’opération est estimé à 402 883 € HT, une subvention DETR est demandée 5 Réhabilitation de la salle polyvalente Sous-Préfecture de Saint-Malo concernant le : demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du plan de relance
COMMUNE DE LAILLE Conseil Municipal - Séance du 10 février 2020
Le coût de fonctionnement par élève de l’école élémentaire publique, constaté par le compte administratif, est de : 345 64 € par élève En conséquence le montant de la dotation de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame s’élève, pour l’année 2020 à : 100 519 06 €
[PDF] Formulaire de demande
[PDF] Carnet en ligne User Manual
[PDF] Année 2016. Dossier de demande de subvention de fonctionnement et/ou exceptionnelle
[PDF] ADMISSION EN FORMATION AIDE SOIGNANTE DOSSIER D'INSCRIPTION SELECTION 2015 CURSUS INTEGRAL
[PDF] Association. Dossier de demande de subvention
[PDF] Forme de Sollicitation de Projet
[PDF] Les déchets au cycle 3
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
[PDF] Vous pensez à l épargne-pension.
[PDF] Dossier de demande de subvention à l usage des associations
[PDF] ANNEXE VIII SITUATIONS DANS LESQUELLES IL EST RENONCÉ AU CALCUL AU PRORATA OU DANS LESQUELLES CELUI-CI NE S APPLIQUE PAS
[PDF] Avantages fiscaux Payer moins d impôts, c est si simple.
[PDF] ANNEXE 1 : FICHE SYNTHÉTIQUE PROJET DE LA CÔTE-D'OR
[PDF] Langonnet : retour en régie de la cantine municipale. Rencontre BRUDED Langonnet 12 juin 2013