CM 2011 08 30 CR - Pusey
13/ 134101 D E T R 2011 16/ 1641 Em runt — Maison des Assoc Après en avoir délibéré, le Conseil Munic APPROUVE la Décision Modificativ 3/ C C A V : CESSION DE TERRAIN (D Monsieur le Maire informe l'Assemblée la création d'un abattoir, est intéress ESTISSEMENT OPERATION CREDITS 2011 D M 1002 1002 0 00 869 000 00 + 150 000 00
DE LA COMMUNE DE L’HORME
2 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2011 Monsieur le 1 er Maire Adjoint rappelle que le procès verbal de la séance du 02 avril 2011 a été adressé aux conseillers
Commune de Rosis
1 Statistiques de Juin 2011 du site internet www rosis-languedoc com 2 Approbation du P V de séance du Conseil Municipal de juin 2011 1 MADALE – Colmatage fuite bassin AEP 2 DUP – Acquisition de terrains nécessaires à la protection des sources (Madale Douch) 3
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011
Le compte‐rendu du conseil municipal du 10 février 2011 ne fait l’objet d’aucune remarque Le point n°20 (approbation de la modification des statuts de la communauté de communes de la Brie des
LIGUE REGIONALE DAQUITAINE
l’Assemblée qu’une cession de formation et de recyclage des « initiateurs de club »aura lieu le 12 mars 2011 à 8h30 pour la formation à Tarnos et le 26 mars 2011 à 9h30 pour le recyclage à Tarnos La Fédération rappelle que le recyclage est obligatoire tous les deux ans sous peine de radiation
ORDRE DU JOUR - Rosis
0/1 Statistiques de Janvier 2011 du site internet www rosis-languedoc com 0/2 Approbation du P V de séance du Conseil Municipal de février 2011 1 Voirie départementale – Projet de travaux ARS 2 Schéma d’alimentation en eau potable – ordre de service n°1 3
LE 16 JANVIER 2010 - Ball Trap Aquitaine
Générale de 2009, personne ne le désirant, il demande l’approbation de ce compte rendu Celui-ci est approuvé à l’unanimité Il remercie toutes les personnes présentes et leur présente, en son nom et au nom du Comité Directeur, ses meilleurs vœux de santé et de réussite sportive pour 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 22 mars 2013 2
1 Approbation du compte rendu de la séance du 22 mars 2013 Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de conseil municipal en date du 22 mars 2013 2 Réaménagement de l’ancienne école maternelle Monsieur le Maire présente un compte rendu des réunions de la commission d’appel d’offres
cdn2_3reseaudesvillesfr
3 - Cession de terrains à la société Coopartois Le Conseil municipal, à l'unanimité, Prend acte de /'annulation de la délibération 1702011-09-042 en date du 28 septembre 2011 Cède les parcelies cadastrées AD 110545, 548, 549, 551, 553 et 554 dune superficie de 8 546
Haute Savoie DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil
Municipal : 21 mai 2011 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil onze, le trente mai, Le Conseil Municipal de la Commune de Chens sur Léman dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame BENOU Nelly, Maire PRESENTS :MICHELOT G GUIDI M F
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[PDF] 2012 - CEMC - University of Waterloo - Anciens Et Réunions
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