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DES JEUNES SALARIÉS
L"ESSENTIEL DU CODE DU TRAVAIL POUR
RÉUSSIR DANS LA VIE ACTIVE
GUIDEPRATIQUEP
A R LES J U R I S T E S P A R L E S J URIST E S3GUIDE PRATIQUE DES JEUNES SALARIÉS
LISTE DES
ABREVIATIONSSOMMAIRE
AMOAssurance Maladie Obligatoire
AT Accident du travail
CDDContrat à durée déterminée
CDIContrat à durée indéterminée
CEComité d"entreprise
CNSSCaisse nationale de sécurité sociale
CSHComité de sécurité et d"hygiène
CTTContrat de travail temporaire
DSDélégué des salariés
ETTEntreprise de travail temporaire
IPEIndemnité pour perte d"emploi
IPPIncapacité physique permanente
IRImpôt sur le revenu
ITTIncapacité temporaire de travail
SBISalaire brut imposable
SMAGSalaire minimum d"agriculture garanti
SMIGSalaire minimum interprofessionnel garanti
MPMaladie professionnelle
STC Reçu pour solde de tout compte
1.QU"EST-CE QUI VOUS PROTÈGE ? 5
2.EMBAUCHE ET ACCÈS A L"EMPLOI 11
3.LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRAVAIL 15
4.OBLIGATIONS RÉCIPROQUES DES PARTIES
AU CONTRAT DE TRAVAIL
235. SUSPENSION ET MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL 27 6.
DURÉE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 31
7. SALAIRE ET ÉLÉMENTS ACCESSOIRES AU SALAIRE 39
8. LA PROTECTION DU SALARIÉ EN MATIÈRE DE SANTÉET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL
479. DISCIPLINE ET DÉPART DES SALARIÉS DE L"ENTREPRISE 59
10. LA REPRÉSENTATION COLLECTIVE DES SALARIÉS 73
11.LE RÉGLEMENT DES CONFLITS SOCIAUX 77
12GUIDE PRATIQUE DES JEUNES SALARIÉS
DROITS
OBLIGATIONS
* plus d"informations sur les services délivrés dans les CareerCenters
du Maroc à la n du guide V ous êtes étudiant, à la recherche d"un emploi ou vous faites vos premiers pas dans la vie active ? Connaitre vos droits et vos obligations envers un employeur est fondamental pour travailler dans de bonnes conditions et réussir votre vie professionnelle. Le programme USAID Career Center*, mis en oeuvre par l"Agence Américaine pour le Développement International (USAID) en étroite collaboration avec le Ministère de l"Education nationale, de la Formation professionnelle, de l"Enseignement supérieur et de laRecherche scientique vous propose ce
Guide pratique des jeunes
salariés pour vous aider à mieux comprendre les règles essentielles qui régissent votre relation avec votre employeur. Contrat de travail, période d"essai, démission, licenciement, d roits spéciques des femmes salariées ou des personnes en situation d e handicap, vous y trouverez des conseils pratiques illustrés par des exemples et plusieurs modèles de documents juridiques types que vous rencontrerez lors de votre parcours professionnel. Réalisé avec la collaboration de juristes spécialisés en dro it du travail, il reprend les éléments essentiels du Code du travail dan s un langage clair et accessible au grand public. Ce guide accompagne22 vidéos
sur les droits et les devoirs des jeunes salariés disponibles en accès libre sur le Career Center Virtuel www.careercenter.ma34GUIDE PRATIQUE DES JEUNES SALARIÉS
1QU'EST-CE
QUI VOUS
PROTÈGE
56GUIDE PRATIQUE DES JEUNES SALARIÉS
ATTENTION
ATTENTION
QU'EST-CE QUI VOUS PROT
GE ?Vous êtes salarié(e) et à ce titre, votre relation de travail est encadrée par des droits.
Ces droits sont principalement inscrits dans le Code du travail, dans les conventions collectives du travail, le règlement intérieur de l"entreprise et votre contrat de travail.