CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AOUT 2016
Décision du conseil, le loyer ce répartira comme suit : 30€ pour la licence AR, 120 € pour le fond de commerce, 80 € pour M EAL Ceci le temps que la Mairie reprenne la Poste et face les travaux nécessaires Ensuite, le Bail sera réajusté Schéma Départemental Territorial
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL 18 MAI 2016
-Le Conseil Municipal prend acte de la demande de pose d’un panneau « voie sans issue » à l’entrée du chemin de la Scellerie -L’Equipe de fleurissement va mettre prochainement en place les fleurs d’été La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au Lundi 20 Juin 2016
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016 L’an deux mille seize, le douze septembre, à vingt heures, le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Denis BAUR, Maire Présents :
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016
Mairie de Bouessay 53290 Tél : 02 43 70 82 22 Fax: 02 43 70 76 71 Compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016 - Le PV de la séance du 26 mai a été signé, aucune remarque n’a été soumise Objet : Règlement intérieur : code des marchés publics de la commune Délibération n°230616-01
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL 08 AVRIL 2016
Le Conseil Municipal fixe le prix du repas à la cantine scolaire à 2 85€ pour les enfants et à 3 20€ pour les adultes, à compter du 01 Mai 2016 Il prend connaissance de l’état des impayés des repas et envisage la mise en place d’une formule de tickets pour la rentrée prochaine BUDGET 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2016
conseil municipal Pour l'approbation des comptes M le Maire quitte la salle Les comptes de gestion et les comptes administratifs sont approuvés à l'unanimité Retour de M le Maire dans la salle 2) Affectation des résultats L'affectation des résultats est approuvée 3) Vote des taux d'impositions
Compte rendu Conseil municipal de La Couture Présents
Mairie de La Couture 29 rue du Rietz – 62136 La Couture Tél 03 21 26 79 23 Compte rendu Conseil municipal de La Couture Lundi 12 décembre 2016, à 19h Présents : GAQUERE Raymond, Maire DENOEUD Jean Michel, CANNESSON André, EDOUART Réjane, BLONDIAUX Danielle, GUILBAUT Mélinda, POWASKA Patricia, FASQUEL Philippe, LECLERCQ
BAZEMONT CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2016
1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016 : Une petite modification est faite Le compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016 est approuvé à l’unanimité Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont 2 Informations diverses :
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET : MARCHES PUBLICS 2016
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET : MARCHES PUBLICS 2016-PUBLICATION DES ATTRIBUTAIRES DE LA VILLE DE CESTAS 33610 Conformément à la réglementation des marchés publics, la Commune de Cestas est tenue de publier la liste des marchés supérieurs à 25 000 € HT conclus au cours de l‘année 2016
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2016/ - Metz
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2016/ MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ _____ REGISTRE DES DELIBERATIONS _____ Séance du 28 janvier 2016 DCM N° 16-01-28-2 Objet : Rénovation de l'offre cinématographique du centre-ville : Mise à disposition par bail emphytéotique du Cinéma PALACE Rapporteur: M LEKADIR
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