CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
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CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
commune de Ferney-Voltaire et que le Département de l’Ain prend en charge le renouvellement de la couche de roulement pour un montant de 16 500€ PLAN DE FINANCEMENT Pour ce carrefour giratoire, le tableau de financement a été initialement monté en fonction des prix du marché et de son montant hors taxe total
VE FERNEY VOLTAIRE - GROUPE ECOMEDIA
Sur la Commune de FERNEY-VOLTAIRE (01210 SUR LA MISE à PRIX DE 38 000,00 € OUTRE CHARGES Pour consulter le cahier des conditions de vente, s’adresser au
Pays de Gex agglo
Ferney-Voltaire (ZAC de Ferney-Genève Innovation) 4 - CDACi — Projet de création d'un cinéma de 8 salles et 1 118 places sur la commune de Ferney-Voltaire (ZAC de Ferney-Genève Innovation) 5 - CDAC - Projet de création d'un commerce sous enseigne Espace montagne de 600 rn2 de surface de vente
Cahier des charges de lappellation dorigine « Comté
Demande de modification du cahier des charges de l’AOP «Comté» approuvée par la commission permanente du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières en sa séance du 23 mars 2017 3/22 Canton de Pont-de-Roide : communes de Dambelin, Feule, Goux-lès-Dambelin, Neuchâtel-Urtière,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Pays de Gex agglo
Délibération 28/09/2017 2017 00357 Affaires culturelles AFFAIRES CULTURELL Convention de subvention de la Saison Voltaire en faveur de la Commune de Ferney-Volt Délibération 28/09/2017 2017 00358 Développement tourist DEVELOPPEMENT TO Institution de la taxe de séjour intercommunale
CAHIER DES CHARGES DE L’APPELLATION D’ORIGINE « BLEU DE GEX
CAHIER DES CHARGES DE L’APPELLATION D’ORIGINE « BLEU DE GEX HAUT-JURA » OU « BLEU DE SEPTMONCEL » Version du 18 septembre 2012 Typographie : Sont identifiés -En barré, les éléments qui ont été supprimés - En gras, les modifications apportées Avertissement :
CAHIER DES CHARGES ET DES CONDITIONS DE LA VENTE
cahier des charges et des conditions de la vente regie par les articles 1377 du cpc, 1271 a 1281 du cpc et r 322-39 a r 322-49, r 322-61, r 322-6è
22 juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Cahier des charges de l'appellation d'origine « Bleu de Gex Haut-Jura » ou « Bleu de Septmoncel » associé à l'avis n°AGRT1413740V Cette version du cahier des charges est d'application depuis l'entrée en vigueur du règlement d'exécution (UE) n°618/2014 de la commission européenne
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012 PRESENTS : M PINEY
Ce prix est assorti d’un cahier des charges priorisant la revente de cette parcelle à un agriculteur durant 15 ans à compter de son acquisition M DEQUENNE demande s’il s’agit du même terrain que celui proposé lors du précédent conseil, il lui est répondu par
[PDF] AVIS DE MARCHÉ FNS. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
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