RAPPORT RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE ET AU SUIVI DES
Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir INTRODUCTION GÉNÉRALE Le programme d’investissements d’avenir ou comment accélérer la transition vers un nouveau modèle de croissance Le programme d’investissements d’avenir a été engagé par la loi de finances rectificatives du 9 mars 2010
RAPPORT RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE ET AU SUIVI DES
Un premier rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d’avenir, prévu par l’article 8 de la loi de finances rectificative du 9 mars 2010, a été réalisé à l’occasion de loi de finances pour 2011
PLF 2011 - Jaunes - Rapport relatif à la mise en oeuvre et au
Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir 1 Objectifs et gouvernance du programme d’investissements d’avenir 1 1 Un programme d’investissements pour préparer l’avenir Suite à la remise en novembre 2009, par la commission co-présidée par MM Alain JUPPÉ et Michel
RAPPORT RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE ET AU SUIVI DES
Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir 1 2017, le Programme d’investissements d’avenir poursuit son déploiement 1 1 État d’avancement général du Programme d’investissements d’avenir (PIA) Les deux programme issus s respectivement de la loi de finances rectificative de mars 2010 et de la loi de
Annales du concours externe dadministrateur-adjoint 2016
Document 3 Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d’avenir, annexe au projet de loi de finances pour 2016 (extraits) 10 Document 4 Rapport économique, social et financier, annexe au projet de loi de finances pour 2016
参考文献 第2 章 イギリスの類似機関等の評価に関する状況
フランス政府（2012）‘Annexe au projet de loi de finaces pour Rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d'avenir’ ANR（2011）‘Rapport d’auto-évaluation ANR 2005-2010 CNOUS 及び高等教育・研究省（2010）「目標とパフォーマンスに関する契約」
SÉNAT - Senatfr
SESSION ORDINAIRE DE 2001-2002 Annexe au procès verbal de la séance du 22 novembre 2001 RAPPORT GÉNÉRAL FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (1) sur le projet de loi de finances pour 2002, ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE, Par M Philippe MARINI, Sénateur,
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