DOCUMENTS A FOURNIR - ARTCI
Dossier à fournir pour une demande de licence individuelle de catégorie C1C 6/6 b la redevance d’utilisation des fréquences, si réseau radioélectrique ; c la contribution à la recherche, à la formation et à la normalisation en matière de
DOCUMENTS À FOURNIR EN BREF
DOCUMENTS À FOURNIR IMMEUBLES COLLECTIFS EN BREF Votre temps est important Pour éviter les retards inutiles, la présente liste des documents à fournir vous aidera à préparer l’information nécessaire pour entreprendre l’examen de souscription DOCUMENTS LIÉS AU PRÊT ET DROIT DE DEMANDE
Pièces obligatoires à fournir pour toute(s) demande(s)
Pièces obligatoires à fournir pour toute(s) demande(s) Le formulaire de demande MDPH, complété, daté et signé Le certificat médical de la MDPH (original), complété par un médecin, signé et daté de moins de 6 mois lors du dépôt de la demande Vous pouvez joindre toute copie de document médical
Documents à fournir - Esteri
Documents à fournir Le formulaire de la demande de la carte d’identité qui doit obligatoirement être rempli et signé par l’intéressé Une copie d’un document d’identité (compris page avec signature) si la demande est envoyée par Courrier Si la demande est faite en personne au Consulat il est nécessaire de présenter
LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR POUR UNE PREMIERE DEMANDE D
Au verso les documents nécessaires pour une demande d’aide-ménagère Pour une demande d’aide sociale à l’hébergement : le dossier « Demande d’aide à domicile ou en établissement d’une personne handicapée et/ou âgée» daté et signé et avec l’avis du CCAS ou du maire du lieu de la résidence du bénéficiaire pension pour
Documents à fournir pour une demande de Visa Schengen court
Documents à fournir pour une demande de Visa Schengen court séjour FRAIS DE DOSSIER : 40 000 CFA 1) Un formulaire de demande de visa “ court séjour ” (dûment rempli et signé) 2) Une photo d’identité récente, impérativement en couleur et sur fond blanc ou gris clair
Liste des pièces nécessaires pour constituer une demande AME
Liste des pièces nécessaires pour constituer une demande AME Formulaire S3720 : - à compléter au stylo noir - pensez à compléter le volet photo en indiquant le nom/prénom et date de naissance de chaque personne de 16 ans et plus en face de sa photo Pour chaque personne du foyer joignez la copie d’un des documents suivants :
Aide juridictionnelle : liste des pièces justificatives
Liste des pièces justificatives à fournir par le demandeur d'aide juridictionnelle ÉTAT CIVIL ET INFORMATIONS PERSONNELLES DU DEMANDEUR Si le demandeur est FRANÇAIS ou CITOYEN de L'UNION EUROPEENNE Copie recto-verso de votre Carte Nationale d'identité (CNI) ou votre Passeport en cours de validité
PIECES JUSTIFICATIVES RSA - Caffr
• En plus des documents ci-dessus, les gérants de société doivent fournir les pièces suivantes : les statuts de la société le justificatif du régime d'affiliation à l'assurance maladie NB : Pour ouvrir droit au Rsa, le travailleur indépendant doit remplir, au cours de l'année de la demande et depuis l'année
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