[PDF] DESCRIPTIF DES ZONES D 'AFFECTATION



DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION - Ge

DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation, au commerce et aux activités du secteur tertiaire (gabarit max 24 m) Elle comprend les quartiers de la Ville de Genève qui se trouvent dans les limites des anciennes fortifications Zone 2



DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE

DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEE (A AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE) ZONES URBAINES Zones de centre historique Elles correspondent aux zones suivantes : Canton de Genève : Zone 1 (gabarit max 24 m) Zone 4A de Carouge (gabarit max 15 m) ; France : Zone UAr de la Roche-sur-Foron (hauteur max 15 m et COS 1 de 3),



DESCRIPTIF DES ZONES 2014 mars - Association pour la

DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATIONDESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation, au commerce et aux activités du secteur tertiaire (gabarit max 24 m) Elle comprend les quartiers de la Ville de Genève qui se trouvent dans les limites des anciennes fortifications Zone 2



Carte 4 : Zones daffectation

Zone d'affectation Découpage kj 00-00 00-00 Infrastructure de transport Route nationale, régionale et collectrice Route locale et d'accès aux ressources Chemin de fer o Aéroport Autoroute Chemin Organisation administrative V ile,ocaté Région administrative Municipalité régionale de comté (MRC) Réserve indienne Frontière Frontière



Carte 4 Zones affectation - MERN

Zone d'affectation Découpage ¹ kj 00-00 00-00 Publique États-Unis Notes : 1 Les pictogrammes (symbole ) non numérotés illustrent la zone 05-15 2 Cette carte illustre le territoire public et privé et il ne s’agit en aucun cas d’un répertoire ou d’un registre public au sens de la Loi sur les terres du domaine de l’État



RAPPORT D’ÉTUDE

DESCRIPTIF DES ZONES D’AFFECTATION DANS LE CANTON DE GENÈVE Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation, au commerce et aux activités du secteur tertiaire (gabarit max 24 m) Elle comprend les quartiers de la Ville de Genève qui se trouvent dans les limites des anciennes fortifications Zone 2



PRAS Plan Régional dAffectation du Sol

10 Zones vertes 35 10 Groengebieden 11 Zones vertes de haute valeur biologique 36 11 Groengebieden met hoogbiologische waarde 12 Zones de parc 36 12 Parkgebieden 13 Zones de sports ou de loisirs de plein air 37 13 Gebieden voor sport‐ of vrijetijdsactiviteiten in de open lucht 14



1 Descriptif 3 Consignes de sécurité

1 Descriptif Le module d’alimentation a été développé tout spécialement pour pouvoir être monté directement dans des zones à risques d’explosion classifiées 1 et 21 Il dispose d’une homologation ATEX Le module d’alimentation est un appareillage électrique fixe destiné

[PDF] L 'étude de la zone de chalandise - Patricia Couranjou

[PDF] ii technique de sechage et de coiffage a la brosse - SBSSA - Amiens

[PDF] Les zones de rusticité du Québec

[PDF] Les zones de rusticité du Québec

[PDF] zones de rusticité - OBVAJ

[PDF] Portrait territorial du Bas-Saint-Laurent - MERN - Portail Québec

[PDF] Les zones de rusticité du Québec

[PDF] Canada 's Plant Hardiness Zones Zones de rusticité des plantes au

[PDF] Canada 's Plant Hardiness Zones Zones de rusticité des plantes au

[PDF] Les zones de rusticité du Québec

[PDF] Les tarifs - Boutique orangefr

[PDF] Orange propose ? ses clients l 'accès ? la 4G dans 11 pays

[PDF] Les zones de rusticité du Québec

[PDF] la loi n° 19-94 relative aux zones franches d 'exportation

[PDF] Étude sur les zones franches - Diversification de l 'économie de l