Procès-Verbal
OBJET: Approbation du procès-verbal de la séance précédente 01-2021 Le procès-verbal de la séance du 10 décembre 2020 transmis le 21 décembre est approuvé à l’unanimité Délibération visée en préfecture et rendue exécutoire le 5 février 2021 Urbanisme et Marché 2 3
Procès-verbal du comité d’hygiène, de sécurité et des
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2019 Le procès-verbal de la séance du 17 octobre 2019 est adopté 2) Point de situation sur la gestion de crise sanitaire en cours Les éléments suivants complètent ceux déjà transmis en séance du 2 avril 2020 Les masques de protection :
PROCÈS-VERBAL DINVENTAIRE
PROCÈS-VERBAL D'INVENTAIRE Faillite: WELLSIT FURNITURE SPRL Siège social: BE -1080 SINT JANS MOLENBEEK, ALPHONSE VANDENPEEREBOOM 148 Numéro d'entreprise: 0883 293 084 Curateur: Maître LISE HEILPORN BE -1170 BRUXELLES, CHAUSSEE DE LA HULPE 150 Juge-commissaire: Monsieur MOHAMED MEYAHED BE-1742 TERNAT, PLOTERSTRAAT 11
Procès-verbal de lassemblée générale constitutive
démarches nécessaires de constitution de l'association [déclaration à la préfecture et publication au Journal officiel] Cette résolution est adoptée à l'unanimité Il est dressé procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, signé par tous les membres [ou par le président de séance et le secrétaire de séance]
PROCÈS-VERBAL VILLE DE SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Bruno-de- Montarville du mardi 26 mai 2020, à 19 h, tenue en téléconférence, sous la présidence de M Martin Murray, maire
PROCÈS-VERBAL VILLE DE SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE
PROCÈS-VERBAL VILLE DE SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE 32 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Bruno-de-Montarville du mardi 18 février 2020, à 19 h, à la salle des délibérations du conseil municipal, au 1585, rue Montarville à Saint- Bruno-de-Montarville, sous la présidence de M Martin Murray, maire
PROCES-VERBAUX DAUDITION - Site de Mathématiques
conseillé de faire moins de bruit, que les gens travaillaient ici M Neuville est parti vers 16h30, on discute souvent de foot avec Monsieur Neuville et ce jour- là, on a fait des pronostics sur le match de coupe d’Europe PSG-Arsenal qui allait se disputer le lendemain matin J’ai fait le tour du ly ée omme d’haitude
MODÈLE DE PROCÈS-VERBAL D’UNE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
chargé de rédiger le procès-verbal de la réunion Rapport sur l'activité de l'association par le président ou un membre du bureau ou du Conseil d'administration
PROCÈS-VERBAL DE RÉCEPTION - programme PROFEEL
client et l’entreprise) avec la signature d’un procès-verbal de réception En cas de réserves, celles-ci doivent être levées par l’entreprise dans un délai défini avec le client Un procès-verbal de levée de réserve (entre le client et l’entreprise) doit être formalisé une fois que les travaux rectificatifs sont réalisés
Procès-verbal de la Haute Autorité du Football
3 Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2020 M Richard JEZIERSKI, Président de la HAF demande si des remarques liées à ce procès-verbal sont à formuler Les présents adoptent à l’unanimité le procès-verbal du 13 octobre 2020 4 Présentation des comptes de la Fédération Française de Football
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