Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (C C P ) Marché passé selon une procédure adaptée Article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Direction des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l’emploi (DIECCTE) de la Martinique Service Fonds Social Européen Centre administratif Delgrès
Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (C C P ) Objet : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS ET REPRISE DE VEHICULES 2017/2018 Marché à bons de commande n° 2017-010 Marché à procédure adaptée soumis aux dispositions de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Portant code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C C P ) Nomenclature européenne (n° et intitulé) 39180000-7 Fourniture de mobiliers de laboratoires Le présent C C P comporte 14 feuillets, numérotés de 1 à 14 ESPCI ParisTech - Cahier des Clauses Particulières : marché n° b120004 - modifié 1
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics CONCEPTION ET IMPRESSION DES DOCUMENTATIONS TOURISTIQUES 2016 DE L’OFFICE DE TOURISME DE LA PROVENCE VERTE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C C P ) Maître d’ouvrage Office de tourisme de la Provence Verte Siège social Maison du tourisme – carrefour de l’Europe 83170 BRIGNOLES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
Portant code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C C P ) Nomenclature européenne (n° et intitulé) 39180000-7 Fourniture de mobiliers de laboratoires Le présent C C P comporte 14 feuillets, numérotés de 1 à 14 ESPCI ParisTech - Cahier des Clauses Particulières : marché n° b120004 1
Cahier des Clauses Techniques Particulieres (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulieres (C C T P ) Objet du marché : Travaux de réhabilitation du éseau d’assainissement de la commune de Champagne-sur-Oise Lot 4 Contrôles de réeption des travaux d’assainissement Marché à procédure adaptée passé en application de l’article L2123-1 du code de la commande publique
Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
• le pésent C C P (Cahie des Clauses Paticulièes), ui egoupe le Cahie des Clauses Administatives Particulières (C C A P ) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) dont l'exemplaire conservé dans les archives de l'administration fait seul foi, • le èglement de la consultation (R C ), Les documents applicables sont
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (CCAP)
Aménagement d’une crèche de 80 berceaux - 75019 Paris Indice A - C C A P / 72077 page 3 PREAMBULE Le présent Cahier des Clauses Particulières est applicable aux travaux tous corps d’état en vue de l’exécution
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) Marché public de fournitures courantes et services Représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président Ordonnateur : Monsieur le Président Comptable assignataire des paiements : Madame la Trésorière – Trésorerie de
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