[PDF] orientation et affectation dans le second degré rentrée scolaire 2009 23 mars 2009



224 - ac-aix-marseillefr

orientation et affectation dans le second degré rentrée scolaire 2010 224 22 mars 2010 o L’orientation et l’affectation dans le second 2009 Æ 59,3



TRES SIGNALE ETEETTET AFFICHAGE OBLIGATOIRAFFICHAGE

national à gestion déconcentrée des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré public, dans l’académie de la Guadeloupe pour la rentrée scolaire 2009, en application des textes mentionnés en référence que les candidats à la mutation sont invités à consulter



ORIENTATION - ac-orleans-toursfr

Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école 2005-380 (BO n°18 du 05/05/05) Décret n° 91-372 du 16 avril 1991 modifié Orientation et affectation dans les établissements d’enseignement privés sous contrat



Gap, le 10 avril 2015 A Dossier suivi par

• BA Spécial Orientation et affectation dans le second degré Rentrée scolaire 2015 N°304 du 16 mars 2014 • Loi n°2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie • Décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l’accompagnement pédagogique



GUIDE PROCEDURE D AFFECTATION 2014-3e

2009) Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école République n°2013-595 du 08 juillet 2013 Convention interministérielle pour l'égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018 (B O n°6 du 07 février 2013) ORIENTATION – AFFECTATION



PROCÉDURES DORIENTATION, DAPPEL ET DAFFECTATION POUR LA

• Note de service n° 2015-197 du 26 novembre 2015 orientation et examens – calendrier 2016 • Code de l’éducation, articles D 331-23 à D 331-45 orientation et affectation des élèves dans les établissements d’enseignement publics • Arrêté du 14 juin 1990 commissions d’appel



GUIDE TECHNIQUE PROCEDURES DAFFECTATION 2012

de l’orientation et de l’affectation des élèves Circulaire académique n° 2012-042 du 07/02/2012 relative à l’affectation des élèves pour la rentrée 2012 Circulaire académique n° 2011-163 du 01/12/2011 relative à la politique d’orientation dans le second degré - 2012 INSERTION – FORMATION



ENSEMBLE, POUR REVALORISER LE SECOND DEGRÉ

Des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et d’orientation, titu-laires et stagiaires, peuvent être chargés, dans le cadre de l’académie et conformément à leur qualification, d’assurer le remplacement des agents momentanément absents ou d’occuper un poste provisoirement vacant Article 2

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