Guide petite enfance - Collectif34 des crèches associatives
7 guide petite enfance décembre 2012 Fiche 1 2 suite Présentation du pré -projet : modalités de mise en oeuvre âEchéances : Calendrier de mise en œuvre, date prévisionnelle d’ouverture ou de début d’activité
Guide de la micro- Pour les porteurs de projets
aux familles à l’inscription de l’enfant Il précise notamment les règles d’admission, les modalités d’inscription, les horaires d’accueil, la tarification, la place des parents Ces projets doivent être soumis à l’ensemble des partenaires afin que chacun s’assure du respect des différentes réglementations
Maison d’assistants maternels
Rossignol, ministre des Familles, de l’Enfance et des Doits des femmes, a souhaité que soit élaboré dans un cadre partenarial associant l’ensemble des acteus concenés un guide à destination des services de PMI et des assistants maternels porteurs de projet
SChémA DépArtementAL DeS SerViCeS Aux fAmiLLeS
Les politiques relatives à la petite enfance et à la parentalité étant conduites par de nombreux acteurs, l’atteinte de ces objectifs requiert une forte coordination des acteurs locaux Pour donner à cette politique prioritaire un cadre d’action, l’élaboration d’un schéma départemental des
Conduites addictives - ARS Pays de la Loire
des porteurs de projets viseront, dans un cadre partenarial, à : les résultats obtenus Développer l'éducation à la santé et la prévention des conduites addictives notamment auprès des publics cibles, en milieu scolaire et universitaire, en milieu festif ; dans le secteur de l'entreprise
Rapport activité 2015-2016 du SNMPMI - Syndicat National des
l'article 43 de la loi qui prévoit un encadrement de l'usage des tests osseux pour déterminer l'âge civil des mineurs isolés étrangers Nous demandions la suppression pure et simple du recours à ces tests, à l'instar de très nombreux organismes officiels scientifiques, médicaux, éthiques et de défense des droits des enfants
Attribution des crédits et des subventions - Ville de Lyon
prévues par l’Académie dans le cadre des projets de circonscription (piscine ) sont pris en charge par la Ville de Lyon, à la Direction de l’Education Ils ne sont plus prélevés sur la subvention «initiative conseil d’école», mais intégrés dans le cadre des marchés publics depuis 2003
Conduites addictives - ARS Pays de la Loire
Cahier des charges pour les porteurs de projets Agence Régionale de Santé Pays de la Loire CS 56233, 44262 NANTES CEDEX 2 Tél 02 49 10 40 00 – www ars paysdelaloire sante Appel à projets 2018 Promotion de la Santé et Prévention
La ville comme on l’aime, - Ville de Lyon
d’Accessibilité : le suivi de l’accessibilité des espaces publics et du cadre bâti, mais aussi les actions engagées à destination des commerces par le biais de la démarche de labellisation des commerces « handi-accueillants », l’élaboration d’un guide accessibilité de la Ville de Lyon
La décote du foncier public de l’État - Cerema
endettement répondant à l’un au moins des trois critères fixés par l’article D 6145-70 du Code de la santé publique Logements et équipements publics éligibles La décote concerne uniquement le soutien à la production de logements sociaux et, dans certains cas, d’équipements publics à proportion de leur usage par le programme de
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