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Procès Verbal de Séance Séance du 30 Décembre 2015

Vu le décret n° n°2013-77 du 2 janvie4 201r 3 relatif à la réform rythmee des scolaires est dans laquelle le syndicat s'es inscrit pout lra rentré scolaire 2014/201e au5 termex des so Avant-Projen Educatit f de Territoire accepté suivan délibératiot n n° 06 du 26 décembre 2013,





14 – Cross Country

Pour un sport scolaire ambitieux démocratisé et accessible à tous les publics, sur tous les territoires, ouvert sur le monde Compétition Calendrier Se référer au Fichier « Calendrier des Championnats de France », régulièrement mis à jour sur le site Catégories d’âge 2018 Benjamins nés en 2005 2006 et 2007



Annexes du règlement intérieur

→ Respecter le calendrier mis en place : 1 envoi tous les 15 jours, le vendredi - Réflexion à mener sur l’accès au langage pour tous ; - Assister les familles dans leurs démarches liées à la scolarisation de leurs enfants



Acceptation de l’ordre du jour Acceptation des procès verbaux

scolaire durant le calendrier scolaire Contrat aux Entreprises Lévisiennes pour les travaux de la 10e Rue CONSIDÉRANT que des travaux urgents d’asphaltage s’imposent dans la 10e Rue; IL EST PROPOSÉ par le conseiller Scott Mitchell 2961-10-11 ET RÉSOLU UNANIMEMENT que la Municipalité alloue le contrat aux



Tribunal du travail francophone de Bruxelles Chambre des

comme professeur temporairee septembrr , du 1e au 3 0 juin d'une année scolaire Ce système a donc été appliqué pou 4 annéer s scolaires Mme D déclare qu'au cours de cette période les relations entre parties se sont fortement dégradées avec pour conséquenc 25 octobr 201ee qu ell1e le a e déposé une plainte en harcèlement



MUNICIPALITÉ DE SAINT-APOLLINAIRE COMTÉ DE LOTBINIÈRE

Appui à la Commission scolaire – don du terrain pour la construction d’une école h Accréditation au programme des travaux compensatoires de Québec 13 AGENDA POLITIQUE a Point d’information : Dépôt concernant certains dons, marques d’hospitalité ou autres avantages b Adoption du calendrier des séances du Conseil pour l



Règlement d’ordre intérieur

accident scolaire ; - la mutuelle paie une quote-part et remet un décompte ; - le décompte est envoyé à lassuance ui embouse la difféence Langes Même si les institutrices maternelles acceptent de changer les langes des enfants (fournis par les parents), cest aux paents uil incombe d [édu ue à la popeté

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