Ouverture des Marchés de l’énergie
Ouverture des Marchés de l’énergie Demi-journée technique 27 Mai 2014 Ouverture des marchés et l’exécution des Marchés L’Adhésion LE 27 MAI 2014
Le 11 juillet s’est déroulée une réunion d’information sur le
Le 27 mai, une réunion d’information s’est déroulée sur le thème de l’ouverture des marchés de l’énergie à destination des collectivités Cette rencontre a été l’occasion d’expliquer les enjeux liés à la démarche d’ouverture et de faire le point sur les différentes solutions proposées aux collectivités
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION Tulle agglo Siège : rue Sylvain
été dégagées Après vérification de la possibilité technique de mise en œuvre de ces dernières, il a été acté les modifications suivantes : - Un élargissement des services de TAD de proximité afin d’en développer l’utilisation Chaque secteur de proximité bénéficiera, à compter du 2 mars 2015, de 4 demi-journées de TAD par
Accompagnement de Roannais Agglomération sur la démarche
→ De l’ordre de 23,4 ktCO2e sur l’année 2013 Ce qu’il faut retenir : ØPrépondérance du poste « Déchets » (62 ) ØRépartition équilibrée entre les autres postes • L’énergie utilisée notamment sous sa forme fossile (chauffage bâtiments, mais aussi le réseau STAR et la flotte de véhicules RA) • L’achat de l’achat
d’Utilisation du site internet wwwNeedHelp
7- Responsabilité de l’Émetteur au titre de l'accès au Site 52 8- Cas d’exclusion de responsabilité de l’Émetteur 52 9- Engagements de l’Utilisateur 53 10- Durée des Conditions Générales d’Utilisation et résiliation 54 11- Droit de rétractation 55 12- Règles de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme 55
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
L’utilisation des bons d’achat est limitée à 10 par mois Les bons d’achat sont cumulables entre eux lors de l’utilisation - dans la limite de 10 bons sur le même ticket de caisse Les bons sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables et ne sont pas convertibles en nature ou en euros Il est possible de
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