RAPPORT n° 07-13 LES LOCAUX MUNICIPAUX MIS A LA DISPOSITION D
(rapport n° 07-13) NOTE DE SYNTHESE RAPPORT RELATIF AUX MISES A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DES ASSOCIATIONS [ septembre 2008 ] Le Maire de Paris a souhaité disposer d’une étude sur les modalités de gestion des locaux mis à disposition des associations, et sur les outils dont les directions se sont dotées pour connaître
Rapport annuel de lIG 2008-2009 au 26 octobre 2009
09/10/2008 07 13 Contrôle de la gestion des locaux municipaux mis à la disposition des associations 16/09/2008 07 25 Audit de l'association "Musée en herbe" 20/08/2008 07 26 Audit du service incendie de l'immeuble Morland 06/08/2008 07 24 Contrôle de l'association Fémina Sport 10/07/2008 07 22 Audit de la Bibliothèque Historique de la
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2017 COMMUNE DE LANTON
N° 07 – 17 – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité sur le service public d’élimination des déchets N° 07 – 18 – Rapport d’activités 2016 Solidarités N° 07 – 19 – Gestion des structures de la Petite Enfance par le C C A S OBJET : DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À MADAME LE MAIRE –
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AOUT 2015
Le rapport est annexé à la présente délibération Il appartient aux Conseils Municipaux d’approuver le rapport de la CLECT dans les conditions de majorité requise à l’article L 5211-5 du CGCT, à savoir la moitié des Conseils Municipaux représentant deux tiers de la population ou les
RAPPORT D ETHIQUE - ANNEE 2018
Par ailleurs, la loi 2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice par les élus locaux de leur mandat a introduit l’obligation de lecture et de diffusion de la charte de l’élu local Cette dernière expose les principes d’exercice du mandat d’un élu local et les valeurs qui doivent guider son action 1
PV conseil municipal du 24 juin 2016 - chevremontfr
Pour mémoire, un essai (sur une semaine) de délocalisation de ce service dans les locaux de la Providence avait été mis en oeuvre en 2015 (convention Commune/Providence validée par délibération en date du 11 septembre 2015) Cet essai avait été concluant pour l’accueil des élèves des classes élémentaires
ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME
simplifiée les 18 septembre 2008, 17 septembre 2009 et 16 septembre 2010 Lors de sa délibération du 15 mars 2007, le Conseil Municipal a décidé d’engager une procédure de révision du PLU de la commune Les objectifs et justifications de cette révision sont décrits dans la partie II 1, « Analyse », du présent rapport
RAPPORT DE CAPITALISATION PAR
NB : Dans la région Nord, le PADSEA a financé et mis à la disposition de la DRAHRH les moyens humains nécessaires aux actions de promotion et d’information sur la réforme depuis le niveau provincial jusqu’au niveau des villages Dans la zone de concentration de la Réforme, les actions d’information, d’animation, de formation et
ATTACHE TERRITORIAL - Supconcours
à ce niveau, aussi, que la Caisse d’allocations familiales peut jouer un rôle important par - la négociation du projet, - soutien éventuel à l’équipement vis-à vis des autres acteurs locaux 1 2 Les missions du centre social sont confirmées et actualisées, la fonction d’animation globale et coordination est reprécisée
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