FAIRE UN DON OU UN LEGS. À la différence des associations Fondation Jean-Jaurès par des dons ou d'autres formes de donations. Faire un don.
En ce sens les dons et legs peuvent alors faire l'objet de contestation. Néanmoins
Les dons éligibles à la réduction d'impôt paiement doivent faire l'objet d'une déclaration de ... sont autorisées à recevoir des dons et legs et.
UN LEGS À L'UNIVERSITÉ DE NAMUR : COMMENT FAIRE ? www.unamur.be/soutenir don ou un legs au profit d'une cause qui vous tient.
CRITERES AUXQUELS LES DONS LEGS ET SUBSIDES DOIVENT ETRE SOUMIS d'associations décident cependant de faire coïncider l'exercice comptable avec l'année ...
En décidant de faire un legs à la Fondation Léon Vous souhaitez faire un don ... jamais à se faire le porte-parole de causes qui lui sont chères.
https://www.jesuites.com/legs-donations-assurances-vie/brochure-legs-compagnie-de-jesus-belgique/
Legs assurance-vie
https://www.fondationresistance.org/pages/la_fondation/pdf/dons.pdf
Les dons et legs faits aux communes obéissent à une procédure juridique assez précise conseil municipal devra faire l'objet d'un acte séparé également ...