PLU de Flourens – pièce écrite du règlement - p.6. UB – article 5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS. En UB UBa1
UB – article 5 - CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS. En UB UBa1
1 nov. 2012 Le règlement ne peut non plus exiger en cas de division d'un terrain bâti
Article UB 5. Caractéristiques des terrains. Non réglementé. Article UB 6. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
ARTICLE 5 UB- CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. Non réglementé. ARTICLE 6 UB - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET. EMPRISES PUBLIQUES.
ARTICLE UA 5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. Non règlementé. Aucune surface minimale de terrain n'est requise pour construire. ARTICLE UA 6 - IMPLANTATIONS
25 juin 2021 Article 5 : Superficie minimale des terrains constructibles . ... Article 6 UB : Implantation des constructions par rapport aux voies et ...
10 déc. 2019 doivent être souterrains. ARTICLE UA.5 – CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. Non réglementé. ARTICLE UA.6 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS.
Règlement d'urbanisme. Commune de Saint Georges d'Oléron. MECDU DECPRO n°1. Page 22. ARTICLE Ub 3 - ACCES ET VOIRIE. Pour être constructible un terrain
Article 5 : Caractéristiques des terrains. Non réglementé. Article 6 : L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.