Procédure de passation des contrats de concession
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COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 1er
1 mars 2016 ordinaire le mardi 1er mars 2016
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des délibérations du Conseil Municipal. Séance du lundi 1er février 2016 à 20h00. Nombre des conseillers élus : 29. Conseillers en fonction : 29.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016 Lan
1 févr. 2016 fixée au jeudi 11 février à 14h. Madame le Maire propose au conseil de solliciter la subvention FDAEC 2016 pour le projet des travaux de.
proces-verbal reunion du conseil municipal du mardi 1 mars 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MARDI 1 MARS 2016. Le 1er mars 2016 à 20H00. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s'est réuni en
CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
MARDI 1er mars 2016 - 20 H 30. Sous la présidence de Monsieur Daniel RAPHOZ. Maire de Ferney-Voltaire. Présents : MMES et MM.
Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 14
14 mars 2016 Réunion. 14 Mars 2016. 27. 26. 27. L'an deux mille seize et le quatorze mars à vingt heures trente minutes le Conseil Municipal de cette ...
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5 avr. 2016 2016. LE MAIRE. DU. COMMUNE. PORT. VITAUGHT HÁT. 120 REUNION ... le mardi premier mars
75 - Réunion du 01.02.16
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL le lundi 1er février 2016 à 20 heures. ... M. le Maire présente ensuite les investissements prévus pour 2016 ...
E N B E A U J O L A I S
1 févr. 2016 pour le conseil municipal et le personnel communal de vous ... Réunion préparation rassemblement : 1er juillet 2016.
