Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent : L'ETUDE PREALABLE A LA MISE EN ŒUVRE d'UNE OPERATION. COLLECTIVE URBAINE.
Le pouvoir adjudicateur effectue des contrôles de service fait permettant de vérifier la réalisation effective de la prestation et sa conformité au présent CCP.
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Marché passé en appel d'offres ouvert. Articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux
3 août 2015 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. (CCP). (CCP N° PNE2015-PREF60-SSI du 3 août 2015). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage.
Première partie : Dispositions générales. Article 1 : Pouvoir adjudicateur. Article 2 : Objet. Article 3 : Mode de consultation et forme du marché.
Le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) tenant lieu de Cahier des Clauses. Techniques Particulières et de Cahier des Clauses Administratives
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Fournitures pour les espaces verts. N° du CCP : .
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. (C.C.P). Marché à Procédure Adaptée (M.A.P.A). Objet du marché : Mise sous pli de la propagande électorale relative aux
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. (CCP). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Demolition Morne Calebasse - Marche SPS : CCP. CAHIER DES ...