quartier jardin parisien compte-rendu comite de pilotage du 28
28 janv. 2015 propriété ; Géraud DELORME Conseiller municipal
Rapport dactivité
conseil municipal de l'activité de l'établissement public de coopération En 2015 et 2016 les services de la Communauté de Communes Cluses Arve ...
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Le Conseil Municipal de la Commune d'Arâches La Frasse dûment convoqué s'est réuni en Annule et remplace la délibération 15.01.27.07 du 27/01/2015.
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P. 27. N. L'ASSAD du Pays de Redon démissions intervenues depuis le mois de janvier 2015. ... sans avoir assisté à une réunion de Conseil Municipal.
Accès et contrôle des femmes et des jeunes Au foncier
réalisation de l'exclusivité approuvé par le Conseil des adopté à Addis Abeba le 31 janvier 2015 par ... Conseil municipal signée par le Maire.
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La dette de la Commune s'élève au 1er janvier 2015 à S'Limersher Blattel 2015. Page 27. Décembre. 01 Conseil Municipal. 05 Mariage de M. Jean-Louis GRAD ...
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1 août 2014 Bulletin municipal - janvier 2015 1 ... au conseil municipal qui a donné un avis favorable à ... Lesvran - 56800 LOYAT - 06 86 23 27 75.
Procès verbal des délibérations du Conseil municipal - Ville dObernai
22 juin 2015 SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 ... VU la loi N° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et.
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2021 COMPTE-RENDU
20 déc. 2021 Affichage du 27/12/2021 au 27/01/2022. Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 20 décembre 2021 ... Classe découverte - ARÂCHES.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de lIsère
19 juin 2015 Arrêté n°2015-23 fixant la composition du conseil départemental de l' ... Vu la directive européenne du 27 janvier 2003 relative aux normes ...
