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Séance du 12 mars 2015

6 mars 2015 PROCES VERBAL SEANCE DU 22 JANVIER 2015. ADOPTION. Avant qu'il ne soit soumis à la séance du Conseil Municipal de ce 12 mars 2015.



Les séances du conseil municipal - Châteauneuf-les-Martigues

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12 mai 2015 PROCES-VERBAL. DE LA SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 12 MAI 2015. L'an deux mil quinze le douze mai à dix-neuf heures trente



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21 mai 2015 (C. BUSSEROLLE S. GIRAUD



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12 mars 2014 COMPTE RENDU: SEANCE DU 20 Septembre 2017. L'an deux mille dix-sept à dix-neuf heures



Commune de LA VILLE DU BOIS (91) CONSEIL MUNICIPAL

17 mars 2015 Séance du 17 mars 2015 ... Monsieur le Maire propose l'approbation du procès-verbal de la ... LE PROCÈS VERBAL EST ADOPTÉ A L'UNANIMITE ...



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PROCES-VERBAL. DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 12 NOVEMBRE 2015. L'on deux mille quinze le jeudi douze novembre à vingt heures trois minutes 



PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du

27 janv. 2015 DIT que les dépenses correspondantes seront prélevées sur les crédits inscrits sur la ligne 6574 du. Budget Communal de l'Exercice 2015. ADOPTÉ ...



Procès verbal 02042015

Contrat avec l'association La Pelegrina pour concert du 27 mars 2015 + rappelle que lors de la séance du Conseil Municipal du 12 février dernier ...