16 févr. 2011 DU 16 février 2011 ... conseil municipal du 15 décembre 2010. ... Après avis de la commission réunie le 08 février 2011. Le conseil ...
22 févr. 2011 Date de la convocation : 16 février 2011. Etaient présents : M. Eric. GAY. Maire. M. Roger. COLOT. Conseiller Municipal.
3 févr. 2011 Page 19 – ARRETE 2011 PREF/DCSIPC/SID-PC n° 22 du 16 Février 2011 ... conseil municipal du 16 septembre 2010 et le mémoire en réponse annexé ...
8 févr. 2012 DU MERCREDI 8 FEVRIER 2012 ... 13 500 € H.T. soit 16 146 € T.T.C. ... Trésorier et la décision du Conseil municipal du 16 février 2011 est ...
Date de la convocation : 16 février 2011. EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU. 22 FEVRIER 2011. Didier. Marie-Hélène.
16 févr. 2011 CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 FEVRIER 2011 ... HUAHINE s'est réuni le Mercredi 16 Février 2011 sous la présidence du Maire ...
16 févr. 2011 le mercredi 16 février 2011 à 19 h
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2011 Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2011 (Dotation d'Equipement des.
11 févr. 2011 Monsieur Paul FOURNIE conseiller municipal
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU. 31 MARS 2011 Vu le courrier de l'ADRAF en date du 16 février 2011;.