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21/10/2013 Compte-rendu de la séance du Conseil municipal ... LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE le conseil municipal s'est ... 15 octobre 2013.
CAA de PARIS N° 15PA00388 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ______
31/12/2015 la délibération du 15 octobre 2013 par laquelle le conseil municipal de la commune de Nouméa a autorisé l'échange sans soulte de terrains ...
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Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal sa visite dans notre village le 15 octobre 2013 et par courrier du 8 novembre 2013
CR 76 - 14 octobre 2013-i
14/10/2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Haute-Loire
Le Puy-en-Velay le 15 octobre 2013. PROCÈS VERBAL. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2013. L'an deux mille treize
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NOUVELLE-CALEDONIE N
d'annuler la délibération en date du 15 octobre 2013 par laquelle le conseil municipal de la commune de Nouméa a autorisé l'échange sans soulte de terrains
CR-CM 22 OCTOBRE 2013
22/10/2013 Date de convocation : 15 octobre 2013 ... Le Conseil Municipal vote à une majorité de 15 voix et 1 abstention l'adhésion au syndicat.
Intercommunalité
21/10/2013 Municipal sous la présidence de Monsieur GENEST Bruno
Conseil municipal 04.11.2013
04/11/2013 de la réunion du Conseil Municipal ... le 28 octobre 2013 aux Conseillers Municipaux le Conseil ... entrepôt 15
Crolles le
25/10/2013 Date de convocation du conseil municipal : 15 octobre 2013. ORDRE DU JOUR. 1. Affaires techniques - urbanisme – environnement.
