PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 avr. 2014 3°- Approbation du procès-verbal du 29 mars 2014. 4°- Délégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire.
Journal officiel de lannee 2015
6 mar. 2015 04 mars 2014-Arrêté n°2014-0652/ML-SG portant nomination des membres du Conseil d'administration du Centre national de.
1 Réunion du Conseil Municipal du 11 mars 2014
Les OAP sur les parcelles 118 75 3 et 4 ont été évoquées. Des modifications y ont été apportées suite à la réunion du 19 février 2014 avec les P.P.A.. Madame
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 mai 2014 Décision no 2822 du 4 mars 2014 portant promotion de sous-officiers de ... Délégations d'attributions du conseil municipal au maire.
B RÈGLEMENT (UE) No 269/2014 DU CONSEIL du 17 mars 2014
15 mar. 2022 Ancien président de la Commission de la sécurité et de la défense du Conseil de la. Fédération de la Fédération de Russie. Le 1er mars 2014 ...
B RÈGLEMENT (UE) No 269/2014 DU CONSEIL du 17 mars 2014
14 avr. 2022 Règlement d'exécution (UE) no 284/2014 du Conseil du 21 mars 2014 L 86. 27 · 21.3.2014 ... En tant qu'ancien vice-Premier ministre de.
Tunisie - Décret n°2014-1039 du 13 mars 2014 portant
organique n° 2014-4 du 5 février 2014. Vu le code des obligations et des contrats procédures et des modalités de la consultation obligatoire du conseil.
1 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 AVRIL
16 avr. 2014 l'Escale le dimanche 30 mars 2014 à 17 h 00. Philippe BRIAND Député-Maire de SAINT-CYR-SUR-LOIRE
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 jui. 2014 Monsieur Jean-Paul DAVID Adjoint aux Travaux
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 17
4) Fixation des taux d'imposition de l'année 2014 ;. 5) Budgets primitifs 2014 (budget général PV Conseil Municipal du 17 mars 2014 – page 1 / 21 ...
