N°28 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
31 août 2011 ARRETE PREFECTORAL du 26 juillet 2011 portant modification de l'arrêté ... éligibles au conseil municipal de la commune d' ARGILLY.
CONSEIL MUNICIPAL
Extrait de la séance du MARDI 26 JUILLET 2011. L'an deux mil onze le 26 juillet à 20h00
REPUBLIQUE FRANÇAISE ============= DEPARTEMENT DES
municipal de la commune d'AIRVAULT dûment convoqué
Untitled
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Cuxac d'Aude n° 2011/56 du. 26 juillet 2011 portant transfert du droit de préemption urbain en
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
1 déc. 2016 Date de convocation du Conseil Municipal : Mardi 22 novembre 2016 ... Par courrier en date du 26 juillet 2011 Monsieur le Président du ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
ADMINISTRATIFS. ANNEE 2011 - NUMERO 55 DU 26 JUILLET 2011 Conseiller municipal de Neuville-Saint-Rémy ... Conseiller municipal d'Erquinghem-Lys.
1 – TAXE DHABITATION ABATTEMENTS OBLIGATOIRES ET
Le Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Juin 2011 est approuvé 2011. Décision Municipale n° 2011/48 du 26 mai 2011. Séjour Juillet 2011 ...
Compte-rendu Conseil municipal du 26 septembre 2011 sommaire
26 sept. 2011 Conseil municipal du 26 septembre 2011 sommaire. Compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2011.
N° 13-04-05 / II – A – OBJET : COMPTES DE GESTION 2004 DE LA
11 août 2011 du Conseil Municipal du 26 juillet 2011. L'an deux mille onze le vingt six juillet à 20 heures 30 le Conseil Municipal de Sainte.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 juin 2011
17 juin 2011 Municipal de BONDOUFLE régulièrement convoqués à domicile
