2.1 Identité identification
Jun 15 2020 2.1.1 Comment formaliser la politique d'identitovigilance ? ... réserve du respect du droit à l'image et de la réglementation applicable ...
AP-HP/ Guide de procédures identitovigilance. Procédure Enregistrement de l'identité d'un patient mineur. • Loi du 5 juillet 1974.
Ainsi en complément des politiques d'identitovigilance définies dans les établissements de santé
Charte Identitovigilance de l'HAD39. Règlementation. ? Loi du 6 janvier 1978 : Loi Informatique et Liberté modifiée par la loi du 6 août 2004.
LÉGISLATION ET URGENCES. 1. Introduction. L'identitovigilance est un système de surveillance de prévention et de gestion des.
Charte Identitovigilance IDB. V2. 1/2. Charte Identitovigilance de l'Ile de Beauté. Réglementation. ? Loi du 6 janvier 1978 : Loi Informatique et Liberté
Le respect de la confidentialité (Loi protection des données à caractère personnel -. 1992)13 et des droits des patients (Loi droits du patient - 2002)14
Mme Dany OULEY ingénieur qualité
L'identitovigilance se définit comme un système de surveillance et de prévention des erreurs et risques liés à l'identification des patients. Il s'agit d'un