8 mars 2019 Ce document précise les valeurs à saisir pour les métadonnées des documents d'urbanisme de type PLUI PLU
2 juin 2021 Servitude aménagement urbanisme zonage planification. <emprise territoriale sous forme littérale> (ex : France ; Nouvelle-. Aquitaine ; Loir-et- ...
3 déc. 2019 FR FRA
Consignes de saisie des métadonnées INSPIRE. Date. 8 décembre 2017. Sujet. Prescriptions nationales du CNIG pour la dématérialisation des documents
2 oct. 2014 13h00 en salle A130 du conseil de météo France à Saint-Mandé. ... consignes de saisie de métadonnées INSPIRE pour les documents d'urbanisme.
Ce document s'appuie sur la version 1.1 du « guide de saisie des éléments de métadonnées. INSPIRE » de décembre20131. Périmètre INSPIRE.
17 févr. 2021 publique et les consignes de saisie de métadonnées. ... Ce guichet unique d'informations sur l'urbanisme en France implique une totale.
3 oct. 2018 publique et les consignes de saisie de métadonnées. ... Ce guichet unique d'informations sur l'urbanisme en France implique une totale.
26 sept. 2018 SRADDET (également PADDUC et SAR) et du SRCE d'Ile-de-France pour ... des objectifs de qualité et les consignes de saisie de métadonnées.
25 nov. 2010 Consignes de saisie pour les métadonnées INSPIRE des servitudes d'utilité publiques ... Exemple sur la France Métropolitaine.