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DÉCISION DE LA COMMISSION du 12 décembre 2008 relative à l

12 déc. 2008 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES vu le traité instituant la Communauté européenne



DÉCISION DE LA COMMISSION du 27 décembre 2004 modifiant la

27 déc. 2004 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES vu le traité instituant la Communauté européenne



DÉCISION DE LA COMMISSION du 10 juin 2008 soumettant l

10 jui. 2008 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES vu le traité instituant la Communauté européenne



COMMISSION

12 août 2002 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES vu le traité instituant la Communauté ... La décision 98/179/CE de la Commission du 23 février.



Décision du Président de la Commission des Communautés

EUROPÉENNE. Bruxelles le 12.10.2020. P(2020) 7. DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE du 12 octobre 2020 modifiant la décision P(2019) 1 du 



COMMISSION

26 nov. 2003 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ... La présente décision établit le passeport type pour les mouve- ments d'animaux de compagnie ...



COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Bruxelles 2.2.2000. COM(2000) 1 final. COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur le recours au principe de précaution 



COMMISSION

19 juil. 2005 Communauté européenne (décision «spectre radioélectrique») (1) ... La recommandation 2003/203/CE de la Commission du.



FR COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. Bruxelles le 20-IX-2006. C(2006) 4281. À NE PAS PUBLIER. DECISION DE LA COMMISSION du 20-IX-2006.



DÉCISION DE LA COMMISSION du 26 juillet 2000 conformément à

25 août 2000 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES vu le traité instituant la Communauté européenne