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Règlement (UE) no 454/2011 de la Commission du 5 mai 2011

5 mai 2011 télématiques au service des voyageurs» du système ferroviaire transeuropéen ... Une norme est proposée pour la fourniture d'informations à ...



Schéma Directeur de lAccessibilité

DGAM/JCB/MAI 2011. 1. Schéma Directeur de l'Accessibilité. 2009-2015. Mise en accessibilité pour tous des services et réseaux de transport collectif urbain.



Version commentée du standard sur laccessibilité dun site Web

20 juil. 2012 Le gouvernement canadien a d'ailleurs émis des recommandations à l'égard des sites. Web intranets ou extranets du gouvernement. (Source : Normes ...



Version commentée du standard sur laccessibilité dun document

10 mai 2011 Version 10 du 10 mai 2011 ... Élaboré par le ministère des Services gouvernementaux



Règlement (UE) no 454/2011 de la Commission du 5 mai 2011

5 mai 2011 télématiques au service des voyageurs» du système ferroviaire transeuropéen ... Une norme est proposée pour la fourniture d'informations à ...



Plan daccessibilité

Normes d'accessibilité pour le service à la clientèle. Normes d'accessibilité intégrées Calendrier de mise en oeuvre : de mai 2011 au 1er janvier 2012.



RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2017/ 1926 DE LA COMMISSION

21 oct. 2017 En matière de mise à disposition de services d'informations sur les ... (4) Règlement (UE) no 454/2011 de la Commission du 5 mai 2011 ...



Organiser un système de recensement de loffre de logements

Mai 2011. CETE de LYON. Centre d'Études. Techniques de LYON. Département mise en œuvre des politiques d'accessibilité de la compétence du Ministère de ...



laccessibilite dans les pays membres de locde

publics répondant aux normes en la matière. Les transports publics y sont gratuits pour les personnes âgées et handicapées et s'accompagnent d'un service de