MERCREDI 14 OCTOBRE 2015. L'AN DEUX MILLE QUINZE le : MERCREDI 14 OCTOBRE. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS dûment.
CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015. A 18 H 00. - Ordre du jour définitif -. Dossiers proposés : 51 dont votes bloqués :.
27 nov. 2015 A la suite de l'avis de la Commission de Dénomination des Sites réunie le 14 octobre. 2015
12 oct. 2015 Compte rendu affiché le 14/10/15 ... Ce rapport a pour objet d'informer le Conseil municipal sur les enjeux et objectifs du Contrat de Ville.
14 oct. 2015 Conseil municipal. Séance du mercredi 14 octobre 2015. Le président donne la parole au maire pour que ce dernier puisse présenter le point I ...
Regu le 14/10/2015 L'An Deux Mil Quinze le mardi 13 octobre
28 mar. 2014 Conseil Municipal de la Commune de GUERN se sont réunis à la Mairie
12 oct. 2015 Conseil Municipal du 12/10/15 - page 1 ... Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49 ... Compte rendu affiché le 14/10/15.
Vu l'avis favorable de la commission Affaires culturelles et touristiques du 14 octobre. 2015. Le conseil municipal
Délibération : n° 2015-10-14 Bis. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré