2-1 L'ensemble des tarifs et des prix s'entendent hors taxes. 2-5 L'exécution de la Commande n'intervient qu'après approbation du devis par le. Client.
Les prix sont indiqués au devis ou au bon de commande en euros hors taxes. 6.1.2 Le délai normal de livraison des Produits commandés est indiqué sur le ...
Page 3 sur 99. SOMMAIRE. 1. Généralités. Présentation du logiciel et de la formation. 4. 2. Interface utilisateurs. Généralités. A. Généralités.
4 déc. 2020 1.- Généralités. Les présentes Conditions Générales de Vente sont ... 2/9. 3 – Devis - Commandes. Un document détaillant l'étendue de nos ...
enregistrement de commande. 1. GÉNÉRALITÉS. Les prix et renseignements portés sur les catalogues et tarifs ne sont donnés qu'à.
15 janv. 2021 La validité des devis est limitée à deux mois sauf convention écrite et particulière. 3 - ACCEPTATION DE LA COMMANDE : L'attention de l'Acheteur ...
PREAMBULE. PREMIER CAHIER. CAHIER DES CHARGES FONCTIONNEL. 1 Généralités. 2 Surveillance. 3 Supervision. 4 Suivi et maîtrise de l'efficacité énergétique.
ARTICLE 1 - GENERALITES ET CHAMP D'APPLICATION ARTICLE 2 - DEVIS ET COMMANDE ... ARTICLE 3 - PRIX ET FACTURATION. Le Devis précise le mode de ...
Le CLIENT passe commande par courrier ou par courrier électronique. Le devis produit par. OXILIA-INFO contient un calendrier fixant les modalités de facturation
3-DEVIS ET COMMANDE. Devis : le prix des travaux tel qu'il figure sur le devis est valable pendant un délai de 1 mois à compter de l'envoi de celui-ci par