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26 fév. 2014 concerne l'audit des comptes financières de la ……………. au titre des exercices. 2011 2012 et 2013. La Commission des Marchés a examiné cette ...
L'exercice doit être encadré par un agronome et demande la compilation d'au moins deux années de données pour être considéré comme valide. Donc considérant les
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imposition au taux réduit de 875% pour les 10 exercices suivants. Prorogation jusqu'au 31 décembre 2013 de l'exonération des revenus agricoles de l' ...
7 nov. 2012 Sur les exercices 2011 à 2013 la situation financière consolidée des universités s'améliore mais la progression des charges de personnel ...
6 sept. 2011 tous les exercices suivants (12 M€ pour chacun des exercices de 2011 à 2013). 6.7 Rattachement des charges à l'exercice.
Décompte de l'assurance maladie-maternité de l'exercice 2013 validé par le Comité Analyse des frais administratifs pour les années 2011 2012 et 2013 .
exercices financiers 2010-2011 à 2013-2014. ATTENDU QU'Ouranos inc. est une personne morale mal de 3 000 000 $ pour l'exercice financier 2009-2010;.