GLOSSAIRE PARLEMENTAIRE FRANÇAIS / ANGLAIS. FRANÇAIS. ANGLAIS clôture closure code statute book collectivité territoriale territorial unit (Constitution)
Le budget d'une collectivité territoriale est divisé en sections. anglais) qui regroupe les autorités nationales de contrôle des marchés financiers de.
English-French Glossary / Lexique anglais-français Provincial/Territorial Aboriginal Sport ... sports et loisirs destiné aux collectivités.
25 mars 2013 territoriales constitue une infraction. Les collectivités indiennes sont prises au piège privées de tout recours judiciaire.
Lexique anglais-français / English-French Glossary catalyseur au sein des collectivités (n.m.); ... dépenses d'une administration territoriale.
Vocabulaire anglais-français / English-French Vocabulary La présence dans la collectivité de ... ouvrage sans transiter par les eaux territoriales.
1 juin 2019 Phrase incorrecte (en anglais) : « The Friendship ... Dans certaines communautés autochtones les ... provinciales et territoriales.
La fonction publique territoriale regroupe plus de 19 million d'agents répartis entre plus de. 50 000 employeurs locaux. Ceux-ci gèrent les collectivités
équivalents anglais-français et français- anglais du domaine. partenariat avec les collectivités (n.m.) ... FPT; fédéral provincial et territorial.
Le vocabulaire anglais : 60 fiches thématiques. Studyrama 2021. constitutionnel