2 Conseil National de l'Enseignement Agricole Privé. Page 6. Conditions Générales – EEP SANTE 01-2022. Page 6 sur 40.
Convention Collective Nationale des Établissements d'Enseignement Privés sous contrat. Guidecomplémentaire santé du chef d'établissement
Établissements d'enseignement privés sous contrat 7/LES GARANTIES DU RÉGIME EEP SANTÉ ... plaires complémentaires de notices d'information.
18 juin 2015 d'enseignement privés sous contrat a mis en place ... Notice d'information - Santé - Ensemble du personnel salarié.
SANTÉ OBLIGATOIRE. « EEP Santé» dédiée aux salariés des Établissements d'Enseignement Privés sous contrat. Les partenaires sociaux ont instauré un régime
Institution de Prévoyance régie par le code de la Sécurité Sociale. Etablissements d'Enseignement Privés. Sous Contrat. Régime de Frais de Santé EEP SANTE.
Régime EEP santé d'enseignement privés sous contrat. ... selon modalités prévues à l'article 19 de la notice d'information - extrait au verso).
Institution régie par le code de la Sécurité Sociale. Etablissements d'Enseignement Privés. Sous Contrat. Régime de Frais de Santé dénommé EEP SANTE.
15 mars 2021 d'enseignement privés sous contrat (2 octobre 2013) ... Retraite complémentaire Prévoyance et régime de Santé : EEP Santé .
Convention collective des Salariés des Etablissements Privés 2015 d'enseignement sous contrat (EEP prévoyance et EEP santé s'appliquant à 95% des.