15 janv. 2017 Formulaire d'autorisation de sortie de territoire signé par l'UN des parents titulaire de l'autorité parentale : CERFA n°15646*01 à ...
DEMANDE DE SORTIE DE TERRITOIRE. (à transmettre à la FFC par instructions de l'État concernant la crise du coronavirus. IMPRIMER. ENREGISTRER SOUS.
Attention la FFB n'accordera pas d'autorisation de sortie de territoire aux boxeurs (ou boxeuses) MINIMES ou CADETS. Pour ces catégories d'âge
Agissant en qualité de ?père ?mère
Je certifie avoir saisi le juge en référé d'une demande d'interdiction de sortie du territoire (article 373-2-6 du code civil article 375-7 du code civil).
13 déc. 2016 AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE (AST). REPUBLIQUE FRANÇAISE D'UN MINEUR NON ACCOMPAGNÉ PAR UN TITULAIRE DE L'AUTORITÉ PARENTALE.
1 Formulaire de demande d'autorisation de sortie à retirer à la DGDI ou à télécharger sur www.dgdi.ga. - Photocopie de la carte de séjour.
Lors de la première demande d'autorisation d'absence de l'année scolaire joindre une attestation de l'employeur du conjoint non-bénéficiaire.
PROCEDURE D'AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE NATIONAL. ETAPE. INTERVENANTS ACTIONS. OBSERVTIONS. 01. Agent. - Retrait de la fiche de demande
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE IMPLIQUANT. UNE SORTIE DU TERRITOIRE NATIONAL. A transmettre à l'Inspecteur(trice) de circonscription accompagné des pièces
attestation de sortie du territoire metropolitain vers un pays de la zone rouge (afghanistan afrique du sud algÉrie argentine bangladesh bresil colombie costa rica cuba gÉorgie indonesie iran maldives maroc mozambique namibie nepal pakistan rÉpublique dÉmocratique du congo russie seychelles suriname tunisie turquie)
DEMANDE D’AUTORISATION DE SÉJOUR HORS DÉPARTEMENT DURANT UN ARRÊT DE TRAVAIL (En France ou à l’étranger) La demande est à présenter ou à adresser à votre Caisse d’Assurance Maladie au minimum 15 jours avant la date de départ Numéro d’immatriculation :
DEMANDE D'AUTORISATION AVECD'ABSENCE SORTIE DU TERRITOIRE DEMANDE D'AUTORISATION AVECD'ABSENCE SORTIE DU TERRITOIRE SANS SORTIE DU TERRITOIRE BOEN n°31 du 29 08 2002 et note de service n°86-302 du 14 octobre 1986 EUR IDENTIFICATION DU DEMANDEUR NOM : Prénom
DEMANDE D’AUTORISATION DE DEPLACEMENT HORS CIRCONSCRIPTION AU COURS D’UN ARRET DE TRAVAIL MALADIE OU ACCIDENT DU TRAVAIL A adresser à la CPAM au minimum 15 jours avant le départ prévu PARTIE A COMPLETER PAR L’ASSURE(E) o Maladie o Accident du travail /Maladie Professionnelle Actuellement en arrêt de travail du au
N°_____/_____ _____ A Je soussigné_____ Autorise mon/mes enfant(s) :
demande d’autorisation de sortie rÉguliÈre ou occasionnelle CAS D’UN DEPLACEMENT SUR UN LIEU SITUE A PROXIMITE DE L’ECOLE POUR UNE DUREE GLOBALE QUI NE DEPASSE PAS LA DEMI-JOURNEE DE CLASSE
DEMANDE D'AUTORISATION D'ABSENCE N'IMPLIQUANT PAS UNE SORTIE DU TERRITOIRE NATIONAL NOM: Prénom: Ecole: Circonscription: Niveau de classe: Nombre d'élèves: Quotité de travail: Demande d'autorisation d'absence du: au inclus Motif: Evènement familial précisez: Enfant malade précisez le prénom*: Absence syndicale Participation aux
DEMANDE DE SORTIE DE TERRITOIRE (à transmettre à la FFC par l'intermédiaire de votre comitérégional) A TITRE INDIVIDUEL Comité régional : Nom - prénom : Nom du club d'appartenance : UCI ID : Genre de licence : Catégorie : Remarque : Pour les périodes de vacances merci d'indiquer la durée du séjour et si
L’autorisation de sortie du territoire prend la forme d’un formulaire (à télécharger et à imprimer sur le site : www service-public (CE RFA n°15646*01) Il doit obligatoirement être complété et signé par l’une des personnes qui détient l’autorité parentale (père mère tuteur)