Ces textes conditionnent l'attribution des aides à l'obtention par les entreprises chargées de réaliser les travaux de rénovation
Nous reprenons à ce titre un extrait d'un rapport du Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) qui nous semble particulièrement bien résumer la situation
23 juil. 2019 Né le 1er juillet 2019 du rapprochement entre Bourgogne Bâtiment Durable et le Pôle énergie Franche-Comté le Pôle.
17 déc. 2013 On y constate par ailleurs des pratiques d'auto-réhabilitation qui posent la question des modes d'intégration de l'énergie dans l'habitat ...
19 févr. 2001 Coûts des impacts et pistes d'adaptation Rapport de l'Onerc au Premier ministre et au Parlement
valorisation des déchets 2025 de décembre 2016 ainsi que par la récente feuille de route pour l'économie circulaire1 (FREC) publiée le 23 avril 2018.
Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation Rapport de l'ONERC au Premier ministre et au Parlement
1 déc. 2017 les modalités d'un financement territorialisé pérenne du SPPEH au service de la massification des rénovations énergétiques des logements
21 sept. 2016 Certaines ont bénéficié des aides de l'Anah aux syndicats de copro- priétés en difficulté d'autres que d'aides individuelles au titre du ...
31 déc. 2015 6.1 ? Examen au cas par cas des documents d'urbanisme.................. ... L'évaluation environnementale est une démarche d'intégration de ...