I TERRITOIRES EN MOUVEMENT l N° 11 l. L'ÉDITORIAL. 2/. Le 14 février 1963 était créée
(ANCT) - Suivi d'édition : Muriel Thoin (ANCT) - Mise en page : Audace SYNTHÈSE – La transition écologique comme moteur de la cohésion des territoires 1.
(ANCT) - Suivi d'édition : Muriel Thoin (ANCT) - Mise en page : Audace 11. Cercle pour l'aménagement du territoire La Datar
(ANCT) - Suivi d'édition : Muriel Thoin (ANCT) - Mise en page : Audace 11. Cercle pour l'aménagement du territoire La Datar
(ANCT) - Suivi d'édition : Muriel Thoin (ANCT) - Mise en page : Audace 11. Cercle pour l'aménagement du territoire La Datar
Faire du délégué territorial le relai incontournable de la mise en œuvre des programmes nationaux vis-à- vis des collectivités locales sur son territoire. Page
1. 2. 2022. Jacqueline Gourault. Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. La loi 3DS ...
15. 12. 2021. Ministère de la transformation et de la fonction publiques. Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités ...
BO MTES – MCTRCT no 2018/11 du 25 novembre 2018 Page 1. MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE. MINISTÈRE DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES.
30. 8. 2012. TRAVAIL 2012/8 – Texte 4 / 59 – Page 1 ... Le ministre du travail de l'emploi
A l’occasion du 50e anniversaire de la création de la DATAR la ministre de l’Egalité des territoires et du logement Cécile Duflot s’est rendue le 15 février 2013 dans les locaux de la Délégation rue de Penthièvre
La ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Objet Instruction relative à la composition et aux règles d’emploi des dotations et fonds de soutien à l’investissement en faveur des territoires en 2022 Commande Action à réaliser
Les dotations inscrites sur les programmes du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (DSIL DETR DSID FNADT) s’élèvent pour la cinquième année consécutive à plus de 2 milliards d’euros en autorisation d’engagement
Introduction La mission Cohésion des territoires porte les moyens consacrés par l’État aux politiques en faveur du développement et de l’aménagement du territoire du renouvellement urbain de la solidarité entre les territoires du logement et de l’habitat durable
décembre 2020 Comité Interministériel de la Transformation Publique de février 2021 circulaire sur la politique publique de la donnée d’avril2021 et les enjeux autour des réformes prioritaires et des projets structurants de territoire