Ce projet permet de fabriquer dans les meilleures conditions des articles en plastique à usage unique ou à usage prolongé. Secteur d'activité. Industrie
Fabrication d'articles médicaux en plastique notamment des tubulures et accessoires de tubulures en matières plastiques. Nature de projet. Ces tubes sont
15 févr. 2000 6° Remettre ou faire remettre des déchets à tout autre que l'exploitant d'une installation agréée en méconnaissance de l'article L.541-22;.
22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction -la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières ...
22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique . la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques (cf.
18 févr. 1970 des stockages sont de nature à limiter l'extension des sinistres. ... 22.29 - Fabrication d'autres articles en matières plastiques.
Fabrication d'articles d'habillement ; préparation et teinture des fourrures Fabrication de produits en caoutchouc ou en matières plastiques.
Conception et fabrication des emballages en matière plastique pour une VALORISATION Nature et carctéristique des matières plastiques utilisées.
et d'une amende de 150 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la la nature des risques découlant de la composition de matière plastique des.
https://unstats.un.org/unsd/publication/seriesm/seriesm_4rev4f.pdf