The Download link is Generated: Download http://www.apal.nat.tn/site_web/Files/dpm.pdf


Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006 portant

du tourisme tunisien tel qu'il a été modifié par le décret n° 83-930 du 13 Est approuvé



Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006 portant

du tourisme tunisien tel qu'il a été modifié par le décret n°83-930 du 13 d'hébergement pourrait retirer le cahier des charges directement auprès des ...



Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006 portant

du tourisme tunisien tel qu'il a été modifié par le décret n° 83-930 du 13 Est approuvé



Compte-rendu dentretien

cahiers des charges des promoteurs… Plusieurs projets de stations touristiques nouvelles existent aujourd'hui en Tunisie. Il s'agit de reprendre l'un de ces 



Tunisie - Code de lamenagement territoire urbanisme 2011 (www

arrêté du Ministre chargé de l'Aménagement du Territoire après cahier des charges du lotissement industriel ou touristique faites ...



Art. 2 - La parcelle de terre susvisée à larticle premier est soumise

Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 février 2018. N° 16 aux cahiers des charges ... fixant les attributions du ministère du tourisme



REGLEMENTATION DES CHANGES

Avis de change du ministre des finances portant institution de comptes en dinar tunisien au profit des La Banque Centrale de Tunisie est chargée de.



DOMAINE PUBLIC MARITIME : Entre textes de Loi et réalité(s)

Ministre chargé de l'environnement sur proposition de la commission consultative concerne 120 plages y compris les plages touristiques sur une longueur.



Sommaire

Arrêté du ministre du tourisme des loisirs et de l artisanat du 28 août 2001



REGLEMENTATION BANCAIRE

1 janv. 2022 tourisme et de l'artisanat y compris les sociétés de gestion touristique ... professionnel avec le ministère chargé des finances.